INTRODUCTION GENERALE :

Section 1 = Définition générale du droit

Questionnement animant la politique, la philosophie depuis l’antiquité.

Difficile a définir

Selon la maïeutique socratique : on se pose 3 questions

• pourquoi y a t-il du droit dans les sociétés ?
• Qu’elles sont les fonctions du droit (utilité) ?
• Quels sont les but du droit ?

§1 : Les causes de l’existence du droit 

Constat: 

L’homo sapiens sapiens cherche à vivre avec les autres. Donc besoin du droit. D’abord dans société archaïques puis dans les nôtres.

Cette permanence de vie sociale à permis a Aristote dans son ouvrage ——- écrit que « l’être humain est un zoon politicon » (animal/social) politic (renvoi a l’organisation de la société) (12min).

= raison de la recherche de vie en société :

• raisons matérielles :

1/ Bonne organisation : en vivant en groupe, + facile de s’organiser quotidiennement. Possibilité de mieux répondre aux besoins vitaux. (Loger, manger)

2/ Raison de protection/sécurité : Se sentir protéger, on se soumet au pouvoir afin d’être protéger. Thomas Hobbs 751

Hobbs dit : « Entre la sécurité et la liberté = l’homme choisit la sécurité » (car promesse de sa survie)

• Raisons psychologiques 

Mais ce qui nous différencie des autres : l’Homme= être pensant peut développé des facultés intellectuelles, comprendre le monde. Mais aussi de l’expliquer : faculté de jugement (construire valeurs etc).

Si on cherche a vivre ensemble, c parce que c’est une condition de notre propre épanouissement et collectif.

Altérité = rapport à l’autre : condition de mon identité, pouvoir m’autentifié.

Knieche : "seul les fous et les philosophes peuvent vivre seuls » : le fous vit dans son monde, et le philosophe est celui qui à transcender la vérité. (29:15)

L’altérité est une condition de ma liberté. Une éthique de la discussion qui permet de m’enrichir. Si le droit existes c’est parce que nous sommes des animaux sociaux.

Récap:

• Les Hommes sont des animaux sociaux (aristote)
• Les Hommes vivent en groupe 
• Les Homme s’organise en société grâce a des règles 
• Le droit est un outil d’organisation de la vie social (permet de vivre ensemble)

Le droit a pour fonction de réglementer les rapports sociaux

§2. Qu’elles sont les fonctions du droit (utilité)

Ce qui distingue la RDD d’autres règles sociales : 

1/Les spécificités quelle partage avec les autres

La règle de droit = est une règle de conduite humaine qui pose une prescription.

A/ La RDD, une prescription

La RDD impose l’adoption d’un comportement : c’est une règle/norme social qui nous dis ce qu’on peut faire ou ce qu’on ne peut pas faire dans certaines situations données.

La RDD impose un impératif (toujours conjugué au présent) 

Exemple: il est interdit de fumer dans les lieux public (49:05)

Permet de différencier la RDD aux autres, (ex: loi physique va chercher à comprendre ——- règle de connaissance du réel

Ex : fumer développe un risque de cancer ) 51: 20

Le droit est une science qui doive advenir . La Rdd ne cherche pas a comprendre ce qui est vrai ou faux mais le soucis du droit c’est de poser ce qui est permis et ce qui est interdit.

= Vise à deviner un comportement qui va advenir. Déterminé sur une obligation 

Loi de Hume: la règle de droit oblige à un certain comportement mais jamais elle n'entend décrire le comportement. Le droit a une fonction politique, d'autorité, de l'organisation de la Polis.

B/ La RDD une prescription sanctionnée 

Sanction pénal : peine privative de liberté 

C’est une règle de conduite physiquement sanctionnée.

Cours du 19/09 

= signifie que la règle de droit pose une prescription qui exige une obéissance absolue de l'ensemble des membres du corps social. C'est une norme qui exige une obéissance qui se base sur un principe d'égalité vis à vis de tous. 

C'est la règle qui fixe les comportements qui assurent la protection et le développement des individus et de la collectivité dans son ensemble. Elle est obligatoire. Elle s'impose à tous.

Là est sa particularité vis à vis de la loi morale ou de la loi religieuse.

- La morale = un ensemble de principes éthiques qui gouvernement les comportements dans une envie de bien faire, elle permet de se tendre vers ce que l'on considère comme le bien. 

Mais cette dernière est uniquement une règle de comportements sociaux, le caractère obligatoire est relatif.

Pour obéir à cette loi morale, il faut y adhérer.

De même que la religion, elle constitue une source de réglementations des rapports sociaux. Elle peut prescrire les lois, qui fixent le devoir être, les comportements. L'obéissance n'est cependant pas générale et absolue, elle est relative puisqu'il faut croire en cette divinité et en ses prescriptions divines.

La règle de droit pose une obéissance absolue. Quel que soit la morale personnelle ou les ressentiment religieux, philosophiques,... Nous devons tous de la même façon se soumettre à l'obéissance à la règle de droit. Il n'y a pas de négociation. 

= Le droit nous contraint. Ce caractère général, absolu, non négociable, est l'une de ses particularités qui la distingue de toutes les autres normes existantes en société, cherchant à accomplir le même but.

- De surcroît, la règle de droit est non seulement une règle dont l'obéissance s'impose à tous dans un principe d'égalité, mais cette obligation est marquée par un caractère physiquement sanctionné.

Cela signifie que la règle de droit implique, devant une quelconque désobéissance à son égard, une sanction. `

Une sanction= une décision qui altère les droits, les facultés du sujet qui a enfreint la loi.

- Cependant, si on ne respecte pas les prescriptions religieuses, on encourt une sanction établie par les règles divines Cette sanction religieuse exige une condition : que l'on croit en ses principes.

Le droit, quant à lui, vient contraindre l'individu dans sa situation de droit et de son comps. Cela infecte le sujet dans son intégrité physique, sociale, morale. Ne pas respecter la loi mène à une sanction physique: peine privative de liberté (soustraction de la société, du monde dans lequel on vivait). 

Le droit est la seule norme sociale qui dispose de cette caractéristique, de soustraire tous les individus qui la contestent.

Théorie pure du Droit, Hans Kel sen (traduction de Charles Eisenmann): 

«En tant qu'ordre de contrainte, le droit se distingue d'autres ordres sociaux. L'élément de la contrainte juridique, c'est-à-dire la circonstance que l'acte institué par l'ordre comme conséquence d'une situation considérée comme socialement nuisible doit être réalisé même contre le grès de l'individu qu'elle doit atteindre, et en cas de résistance par l'emploi de la force physique: voilà le criterium décisif de la règle de droit ».

§3 : Les buts du droit

Nous adhérons à la règle de droit, nous consentons à son application. Si le droit ne nous pèse pas, c'est parce qu'il est composé d'un ensemble de prescriptions et de valeurs auxquelles nous adhérons. 

Cet ordre de contrainte est au service d'un objectif, auquel nous consentons. Cet objectif est la réalisation de notre liberté individuelle. Nous sommes dans un processus d'obéissances aux règles, et cette obéissance (qui devrait mener à l'assujettissement) mène à notre liberté. Le droit est mis au service de

Valeurs, d'objectifs: la liberté et la justice. L'obéissance est la condition de la possible prospérité de nos droits dans un espace que nous partageons avec d'autres volontés.

Ces valeurs de justice et de liberté sont complexes.

Dans les sociétés occidentales, la liberté est adossée à un acteur précis: l'individu Ce qui fait la particularité de l'occident, c'est de construire des principes juridiques et politiques qui visent à la satisfaction de l'individu. 

L'individualisme, = une culture qui vise à construire une société à partir et autour de l’individu.

Néanmoins, comment peut-on définir cette liberté de l'individu ?

La libérte de l'individu, selon Kant, se définit comme une faculté de faire ou de ne pas faire. 

• Être libre, c'est disposer de ce choix. La liberté c'est être dans cet état qui nous assure d'avoir le choix entre plusieurs options. 
• Toute la force du droit, dans un système démocratique, c'est de déterminer des Situations de droit qui permettent à l'individu de déterminer ce qu'il peut faire ou ne pas faire. Cette liberté exige une condition, elle est soutenue par une valeur qui permettra sa réalisation: la justice.

La justice, ce n'est pas le droit. Le droit c'est un ensemble de prescriptions qui tendent à la justice. Le droit peut être juste ou injuste. Le droit peut être l'instrument de l'oppression pour les régimes totalitaires.

La notion de justice et de liberté ont connu plusieurs formes. Nous avons eu la période Antique, la période théologico-politique et la période moderne. Ces notions fondent aussi un projet de civilisations. qui vont connaître plusieurs bouleversements. 

L'Antiquité va poser une première définition. La période théologico-politi que fait une affirmation des religions monothéistes, et enfin la période modeme apporte une laïcisation.

- droit et justice ne sont pas synonymes, ils ne couvrent pas les mêmes problématiques

- la notion même de justice est une notion qui a évolué dans le temps et dans l’histoire, notion 

marqué par un certain relativisme philosophique, qui peut être discuté : 

-> les règles de droit, ce n’est pas la justice, ce sont des instruments sociaux qui posent les conditions de la justice. C’est une prescription qui va tendre vers la justice, elle ne sont que les conditions possible de la justice. C’est la raison pour laquelle le droit peu être injuste. 

Droit injuste : production de droit qui ne suffit pas a atteindre cet objectif qui est la justice. -> Qu’est ce que c’est la justice ?

Ce qui fait la particularité du Droit 

« En temps qu’ordre de contrainte, le Droit se distingue d’autres ordres sociaux  l’élément de la contrainte juridique, c’est à dire la circonctence de l’acte  institué par l’ordre comme conséquence d’une situation considéré comme  socialement nuisible doit être réalisé (la sanction) même contre le gré de  l’individus qu’elle doit atteindre et en cas de résistance par l’emploi de la force  physique: voilà le criterium décisif de la règle de droit. »

La justice exige une vigilance 

Notion justice et liberté ont connus évolution qui peut s’amener en trois étapes:

=> Période antique

Les grecs se penchent en premier sur la question de la justice qu’ils considèrent comme la principale vertu, une vertu rayonnante lorsque la sos et bien org. 

Préoccupation des grecques = org le cité afin que le principe de justice puisse être org. Pour eux, la bonne org du droit se concrétise par la réalisation de la justice. 

Justice= principe de répartition/ d’équilibre, principe 

pour Platon Aristote « vise a rendre à chacune ce qu’on lui doit, en fonction de sa situation sociale l’individus dispose de —, le principe imminent du droit est d’être une outil sos dans — »

équilibré les volontés pour transcender les conflits qui émanent de cette rencontre, principe de bonnes relations po, assurer la justice est assurer pr les grecs une bonne org sociale, nous réalisons le souhait pour chacun d’être reconnus dns ces droit. Symbole Justice chez les Grecs = balance ⚖️  (instrument de mesure de poids contraires dont on recherche équilibre) juste rétribution de ce que l’on doit a chacun. Ce principe doit tjr être rechercher, et c’est cet obj de justice qui doit être poursuivis par le droit.

Aristote def; 

Justice commutative: principe qui Recherche établir principe égalité gen entre les individus.

Justice Distributive: cherche à rendre à chacun ce qu’on lui doit en fonction de la particularité de la situation dans lequel il se trouve

Ce principe de justice est diff à réaliser, principe qui exige Platon dans la construction du profil philo roi, pour atteindre justice il faut être capable de conjurer ttes les qualités humaines qui font la citoyenneté, l’individus éclairé, il faut 

• conjuger la tempérance (mesurer), 
• elle demande de la sagesse, 
• d’être prévenus des passions (colère, vengeance) qui pourrait transformer en vice, 
• Patience (savoir rendre la justice dans le bon temps, ne pas se présipité, 
• prendre du recul),
• Demande du courage (implique capacité à contrer les idées reçus, préjugés, avis précipités de l’opinion pu). 
• Rendre justice = trésor social exigent plus qu’une simple application de la norme 

Justice = condition de sa liberté car pour être libre il faut être capable de jouir de ses droits, pour en jouir encore faut il qu’on les reconnaisse, qu’on reconnaisse à chacun ce qu’on lui doit. Principe de liberté conditionné par le droit, l’édiction de bonnes lois 

Pour être libre il faut vivre dans une cité régler par du droit, c’est à dire par des lois, fixant par 

Depuis l’anti grec lié dès fort entre droit, justice et liberté;

le Droit et un moyen de réalisé la Justice, sans Droit pas de Justice mais tout droit ne mène pas naturellement à la justice, il y a la une première tension, pas de liberté sans justice. Les grecs avaient compris qu’un individus peut se relever de tout, il peut être victime de tout, la seule façon pour un individus pour pouvoir se reconstruire, se rétablir s’est d’être reconnu dans son droit, il se relève de tout sur justice 

(Actualité juridique documentaire emanuelle béart, cinéma anatomie d’une chute )

=> Période théologique et monarchique (MA)

Principe de Justice bouleversée 

Nous assistions en Europe (puis dans le monde) apparition religions monothéistes. Il n’y à pas de rupture absolu entre Rome et christianisme du MA, trace d philo romaine dans christianise et liens ex philo romaines théologie, inspiration philo grecs dans christ ex: stoïcisme donc montre une continuité. 

Mais boulversé car avec les religions, religions boulversé notre rapport à la justice.

Religion repose sur parole révélé qui vise à fixer des principes d’org du monde, des sociétés ou de la vie des individus. christ = deux apports fondamentaux; 

- avec christ émerge individualisme, émerge l’idée que la perse hu est un être constitué de droits en soit, de droits qui lui sont propres (des qualités qui le constitue en tant qu’être hu et qui le distingue de l’animal )il apparait comme être disposant de droits naturels (et sacrées) donnés par Dieu . La justice n’est plus principe de répartition, c’est un droit qui protège l’individus dans ses droit naturels et sacrés, l’homme est fils de dieu donc être divin, donc le juste n’est plus appréhender dans une répartition de volonté contraire, il est appréhendé dans une transcendance, se reconnais dans un rattachement à dieu qui doit être protéger dans ses droits naturel. Le Juste est ce qui est conforme à la création de Dieu. 

- apport politique qui est censé de l’apport philo précédent.

Etre sacrée (intouchable, inviolable, qui doit être respecter) il doit laisser de coté le pouvoir politique.

Limitation de la puissance de l’état par le respect des droits de l’Homme, les évangiles selon saint Matthieu « rendez à césar ce qui est à césar, à dieu ce qui est à Dieu » 

1. la justice renvoie à la protection droit naturel individus

2. droits naturels doivent être protèges du pouvoir de l’état 

=> période moderne rationalisme des Lumières 

Rationalisme = courant de pensée qui considère que désormais l’homme et sa faculté de raisonné sont au centre du monde, courant qui chasse dieu du centre du monde, individus et sa raison qui donne une intangibilité au monde, la condition de l’appanouissment du co comme de l’individuel, ce n’est plus la religion c’est la raison c’est pour cela que rationalisme rejeté l’obscurentisme.

Cogito ergo sum = je pense donc je suis Descartes , théorème centre du monde 

Conception va boulversé notre conception de la justice; 

Pas de rupture absolu entre christ et stoïcisme, il n’y à pas de rupture absolus entre ergo sum et christ rationalisme coup é lien avec le divin, on va gardé l’héritage chrétien conception justice respect droit naturel Mia sel changement est que désormais la cherche, la revendications, protection droits naturel ne décollent plus des plus contions à une relation à dieu, la revendication des droits est recherches individuels doit — 

Conception mo justice s’est à l’individus salée rechercher ses droits avec sa aison et l’est doit assuré la bonne organisation de cette recherche individuelle, elle répond d’une exigence, le principe d’égalité, TOUS nous devons être respectés et préservé dans cette identité qui se construit sur ces principes de pensé, de croire ou pas croire 

Constitutionnalisme 

Pour la semaine prochaine:

Avoir lu et rechercher dossier n 1 concédant l’état 

4 dossier sur un semestre 

Devoir rédiger ( pas de plans détaille) selon la méthodologie 

SECTION 2 - la distinction Droit public/ Droit privé

1. Définition matérielle du droit constitutionnel 

Elle qui structure système juridique 

Droit privé = droit qui régit 

Droit public = droit du collectif, droit qui recherche à org la vie en grp, acteur essentiel l’Etat 

Mode fin intro 

Def droit constitutionnel 

Le pouvoir politique/pouvoir de domination suprême 

Le droit du pouvoir, du souverain 

SECTION 3 - définition droit constitutionnelle 

Norme juridique suprême: Constitution: a pour but d’organiser le pouvoir souverain de l’Etat.

Norme répondant à trois questions:

- dire qui est le souverain, qui dispose du pouvoir (le peuple? Une minorité sociale?), ce qui amène à connaitre le régime politique: si le souverain est l’ensemble de la société (peuple: donc démocratie), (pouvoir appartient à un seul: alors monarchie) 

- l’organisation du pouvoir au sein de l ‘Etat (pouvoir législatif, pouvoir exécutif) 

Différentes autorités qui collabore à sa bonne exécution 

- les buts poursuivis par le pouvoir : une condition: obéissance souverain conditionné à exercer son pouvoir dans le but de répondre au voleur de droit et de libertés que nous considérons tous comme épanouissement 

Droit conti: répond à la question du qui, comment, et pourquoi, le pouvoir s’exerce t il 

Théorie générale de l’Etat et constitution 

Notion de constitution

1) L’Etat 

L’Etat en sa qualité d’institution compétente pour exercer le pouvoir souverain. 

La notion d’Etat:

Organe qui organise la vie sociale, qui produit le droit. 

D’un point de vue juridique, pour définition Etat: l’Etat est une institution qui existe lorsque trois conditions d’existences sont présentes:

- une population

- un territoire

- un pouvoir organiser 

Institution de commandement organiser de manière 

Peut faire l’objet de différentes formes d’organisation répondant à une classification autour de deux types:

- l’Etat unitaire s’oppose au fédéralisme (exemple modele d’organisation: etat unis, Émirats arabes unis)

Chapitre 1er - Les formes d’organisation de l’Etat

L’Etat = fiction intellectuelle (on peut le penser), il ne peut se représenter physiquement car c’est une idée qui n’a pas de réalité physique, sa réalité est conceptuelle, son objectif est de transformé la nature de l’obéissance civil. 

Dans une société sans Etat, les rapports sociaux non conditionner par présence de l’état, vie sociale s’organisant autour de la violence et rapport de force, sans etat l’obeissance est conditionné à un phénomène de force, le plus fort impose sa volonté au pus faible. 

Les philosophes du 18ème appellent l’Etat de nature (Etat déréglé organiser par les passions). 

Sans Etat et réglementation des rapports sociaux, l’obéissance des uns au pouvoir des autres mène à la dégradation, la destruction. L’obéissance est un phénomène non consentit par les plus faibles au pouvoir des plus forts. L’état/l’institution organisant les rapports sociaux renverse ce problème, dans le but de permettre à chaque membres du sociale d’exercer sa liberté, sa volonté dans un espace social partagé. L’obéissance devient un phénomène consentit car nous allons obéir à l’Etat car il est mit au service d’un objectif auquel nous consentons tous, avec l’Etat l’obéissance n’est plus un phénomène d’aliénation, il en fait une condition de liberté et d’une possible condition d’épanouissement de tous. Il est une construction de notre esprit 

SECTION 1 - La population 

Population = élément humain de l’Etat, mais il doit revenir des caractéristiques précises.

Définition: pour que l’état existe il faut identifier une population, (exemple: désert, pas d’humanité, pas d’Etat). Il faut que cette présence soit collectif pour fonctionnement de l’Etat. Nature du collectif: en effet si nous identifions une communauté de cents individus au hasard, cela ne suffira pas, pour que l’agrégat humain soit une constitution de l’Etat, il lui faut une caractéristique, il doit être réunis par un objectif politique commun.Lorsque l’agrégat partage ce mm objectif commun il en devient une nation (= désigne une population composé d’individus réunis par le partage d’une même conception des buts à réalisé en société, donc communauté humaine composé de citoyens manifestant la volonté de vivre ensemble dans le but de réalisé un projet politique commun) La richesse d’une nations est la pluralité des opinions ayant la capacité de réfléchir au meilleur moyen de réalisé un projet politique auquel nous adhérons tous.

Seyes pendant Révolution « la politique c’est ce que nous avons, disposons en commun ,ce but idéal auquel nous tendons tous »

Conception: il existe autant de conceptions de la nations qu’il existe de peuples. Conception nations diffère dans chaque pays. Il en existe des différentes. Cependant produit de l’histoire européens, donc centré sur civilisation européennes. Globalement il existe deux grandes conceptions de la nations: 

• la conception objective: « conception Allemande »: pour cette conception un individus appartient à une nation lorsqu’il répond à des conditions d’appartenance au groupe qui ne réponde pas de sa volonté individuelle, ce n’est pas l’individus qui choisi sa nation en fonction de sa volonté, ce qui fait l’appartenance à la nation c’est correspondance de critère de langue, culture, religion, histoire et même de race/ethnie. Ce sont des conditions qui me détermine physiquement et culturellement. Elle dépend de critère qui le détermine. Danger de cette conception, totalitaire (exemple: nazisme perversion de la conception objectif) 
• la conception subjective: « conception Française »: appartenance à la nation dépend de la volonté d’un individus d’appartenir à un projet de politique partager 

Fichte: develope ces critères objectifs pour protéger l’identité allemande de la volonté de domination des français 

Fonctions