1ère année
Qu'est ce que le droit?
Definition
Les règles de droit ne sont pas les seules règles qui prescrivent une certaine façon d’agir, de se comporter. Il y a aussi les règles religieuses, morales et de courtoisies.
? Les règles morales, religieuses, de courtoisies sont des règles de conduites mais elles ne sont pas des règles de droit car leur respecte n’est pas assurer par une contrainte étatique.
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- Justice et droit.
Justice= idéal, sentiment (personnel), vertu, valeur, concept trop vaste et subjectif pour régir à lui seul l’ordre social.
Ex : enrichissement sans cause= celui qui s’est enrichis doit dédommager le pauvre. Inspiré d’un sentiment de justice. ? Malgré cette imprégnation de la justice par le droit, leur superposition n’est pas absolu.
On ne peut pas généraliser l’équité plutôt que la légalité par risque d’insécurité et d’arbitraire.
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- Caractère obligatoire.
C’est un commandement, il exprime un ordre, lorsqu’il prescrit l’accomplissement d’un acte ou l’interdiction. Apparaît dans une prescription ou dans une interdiction mais aussi dans une permission ou affirmation d’un droit.
La force du droit de la règle obligatoire est variable : loi impérative, ordre public au-quelle il est impossible de déroger, loi supplétive une règle de droit à laquelle on peut déroger, notamment par une convention qui stipulerait explicitement une clause contraire ou non conforme à la règle de droit et le droit souple est un ensemble de règles dont la « juridicité » est discutée. Ce sont des règles de droit non obligatoires, ce qui est a priori contraire à l'essence du droit.
- Caractère générale.
Qui est impersonnelle donc s’applique à tout le monde, la même pour tous. La loi n’est pas régi pour des cas particuliers, s’applique à tous ou à des catégorie générale.
- Caractère abstrait.
Vise des situation générale, propre à la loi, permet de distinguer la loi de la jurisprudence.
Droit naturel.
Les philosophes se sont interrogés sur leur fondement. Théorie du droit naturel= supérieur au droit positif, des règles non-écrites, universel et imposé à toutes les sociétés. Le droit de l’Homme tire leur autorité aux loi naturel (Aristote).
- Caractère coercitif.
Qui exerce une ou des contrainte(s), obligation(s), règle(s) que cela soit tacite, physique ou dans une loi. Sanction étatique (préventive, réparatrice et punitive). Seul les règles de droit bénéficies de cette sanction étatique.
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- Droit naturel.
Les philosophes se sont interrogés sur leur fondement. Théorie du droit naturel= supérieur au droit positif, des règles non-écrites, universel et imposé à toutes les sociétés. Le droit de l’Homme tire leur autorité aux loi naturel (Aristote).
- Le positivisme.
Courant opposé à la théorie naturel. Défendu par Kelsen, affirme que le droit tient son autorité de l’État, respect d’une procédure, hiérarchie, des normes et chaque norme tire son autorité de sa conformité à la norme supérieur.
A retenir :
1ère année
Qu'est ce que le droit?
Definition
Les règles de droit ne sont pas les seules règles qui prescrivent une certaine façon d’agir, de se comporter. Il y a aussi les règles religieuses, morales et de courtoisies.
? Les règles morales, religieuses, de courtoisies sont des règles de conduites mais elles ne sont pas des règles de droit car leur respecte n’est pas assurer par une contrainte étatique.
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- Justice et droit.
Justice= idéal, sentiment (personnel), vertu, valeur, concept trop vaste et subjectif pour régir à lui seul l’ordre social.
Ex : enrichissement sans cause= celui qui s’est enrichis doit dédommager le pauvre. Inspiré d’un sentiment de justice. ? Malgré cette imprégnation de la justice par le droit, leur superposition n’est pas absolu.
On ne peut pas généraliser l’équité plutôt que la légalité par risque d’insécurité et d’arbitraire.
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- Caractère obligatoire.
C’est un commandement, il exprime un ordre, lorsqu’il prescrit l’accomplissement d’un acte ou l’interdiction. Apparaît dans une prescription ou dans une interdiction mais aussi dans une permission ou affirmation d’un droit.
La force du droit de la règle obligatoire est variable : loi impérative, ordre public au-quelle il est impossible de déroger, loi supplétive une règle de droit à laquelle on peut déroger, notamment par une convention qui stipulerait explicitement une clause contraire ou non conforme à la règle de droit et le droit souple est un ensemble de règles dont la « juridicité » est discutée. Ce sont des règles de droit non obligatoires, ce qui est a priori contraire à l'essence du droit.
- Caractère générale.
Qui est impersonnelle donc s’applique à tout le monde, la même pour tous. La loi n’est pas régi pour des cas particuliers, s’applique à tous ou à des catégorie générale.
- Caractère abstrait.
Vise des situation générale, propre à la loi, permet de distinguer la loi de la jurisprudence.
Droit naturel.
Les philosophes se sont interrogés sur leur fondement. Théorie du droit naturel= supérieur au droit positif, des règles non-écrites, universel et imposé à toutes les sociétés. Le droit de l’Homme tire leur autorité aux loi naturel (Aristote).
- Caractère coercitif.
Qui exerce une ou des contrainte(s), obligation(s), règle(s) que cela soit tacite, physique ou dans une loi. Sanction étatique (préventive, réparatrice et punitive). Seul les règles de droit bénéficies de cette sanction étatique.
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- Droit naturel.
Les philosophes se sont interrogés sur leur fondement. Théorie du droit naturel= supérieur au droit positif, des règles non-écrites, universel et imposé à toutes les sociétés. Le droit de l’Homme tire leur autorité aux loi naturel (Aristote).
- Le positivisme.
Courant opposé à la théorie naturel. Défendu par Kelsen, affirme que le droit tient son autorité de l’État, respect d’une procédure, hiérarchie, des normes et chaque norme tire son autorité de sa conformité à la norme supérieur.