Les effets de commerce ou traites constituent des moyens de paiement et de crédit. Il se composent principalement de lettres de change et de billet à ordre :
Lettre de change relevé LCR : Ecrit par une personne ( le tireur) qui donne l'ordre à une autre personne ( le tiré) de payer à une certaine échéance, une somme déterminé à un bénéficiaire, qui est le tireur lui-même ou un tiers
Billet à ordre relevé BOR : Ecrit par une personne appelée souscripteur qui s'engage à payer à une certaine échéance, une somme déterminée à une autre personne appelée bénéficiaire.
Une version dématérialisé de la lettre de change, qui est réservée au professionnels.
Cela permet à des clients (pro) d'obtenir des marchandises qu'ils paieront ultérieurement, ce qui facilite la gestion de trésorerie, et les fournisseurs ont la garantie que la somme due sera payée à la date d'échéance mais peuvent choisir de ce faire payer immédiatement en échange d'une commission, en escomptant la lettre de change auprès d'une établissement financier.
Une LCR doit comporter les éléments suivant pour être valable:
- Le montant de la créance, ainsi que la date et le lieu d'émission
- Le nom, l'adresse et la signature du tireur ( créancier)
- La signature du créancier
- La date d'échéance (si pas de date elle est payable à vue)
La LCR est comptabilisé après sont acceptation auprès du créancier.
Est un autre moyen de paiement que dispose une entreprise pour recevoir des paiements de la part de ses clients.
La différence avec un chèque traditionnel est que la somme sera gelée et crédité au créancier à une date précise et la date d'échéance ne doit pas être supérieure à trois mois.
Le débiteur devra renseigner des coordonnées bancaire du bénéficiaire.
L'entrepreneur devra également préciser la date d'échéance ( si pas de date, est payable à vue) du paiement ainsi qu'une signature en bas à droite.
Le débiteur devra mentionner les éléments suivants:
- Nom, adresse et signature du créancier
- Lieu d'émission
- Date de création
Le BOR est comptabilisé dès son émission
Remise à l'encaissement avant l'échéance ( avec frais de la banque pour le traitement)
A débiter : 5113 Effets à l'encaissement (Pour sont montant)
A créditer : 413 Effets à recevoir (Pour sont montant)
Réception de l'avis de crédit après l'échéance :
A débiter : 512 Banques ( Pour le montant en dehors des frais) / 6275 Frais sur effets (commision HT) / 44566 Tva sur autre biens et services (tva calculer uniquement sur les frais)
A créditer : 5113 Effets à l'encaissement (pour solde indiqué au débit)
La valeur net = Valeur nominale- Commissions HT + TVA
A débiter : 512 Banques ( net porté en compte) / 6275 Frais sur effets ( commissions HT)
44566 Tva sur ABS(TVA sur commissions)
A créditer : 5113 Effets à l'encaissements ( montant total)
La banque règle les effets arrivés à échéance sur ordre du tiré ou du souscripteur
Réception de l'avis de débit:
A débiter : 403 Fournisseurs - Effets à payer (pour solde)
A créditer : 512 Banques ( montant des valeurs nominales réglées)
Lors de l'enregistrement de l'effet signé par le client :
A débiter : 413 Clients effets à recevoir (pour son montant)
A créditer : 411 Clients (pour son montant )
Lorsque le fournisseur remet l'effet à l'encaissement :
A débiter : 5113 Effets à l'encaissement (pour son montant)
A créditer : 413 Clients effets à recevoir ( pour son montant)
A la date d'échéance le fournisseur perçoit les fonds :
A débiter : 512 Banque (Montant - les frais bancaires et la tva liée ) / 627 Services bancaire (HT) / 44566 TVA sur ABS (TVA sur les services bancaires)
A créditer : 5113 Effets à l'encaissement (Montant total)
