séparation stricte des pouvoirs = ils ne sont pas sensé communiquer du tout = pas de moyens d'action réciproque

• 1773 : Révolte politique à Boston contre le Parlement britannique
• Avril 1775 : Début de la guerre d’Indépendance. 
• 4 juillet 1776 : À Philadelphie, les représentants d’Amérique adoptent une Déclaration solennelle d’indépendance des EU d’Amérique. 
• 3 septembre 1783 : Traité de Paris qui reconnaît l’indépendance des États-Unis 
• 17 septembre 1787 (applicable depuis le 4 mars 1789) : La Constitution des EU d’Amérique est adoptée et repense complètement les relations entre les États. 
• - 1789 : George Washington devient le premier président des États-Unis, poste qu’il occupera jusqu’en 1797 

Dès 1787, la Constitution fédérale américaine organise un système de séparation stricte des pouvoirs. objectif = organiser la division du pouvoir pour l’affaiblir et éviter toute forme d’arbitraire.  

séparation stricte des pouvoirs = ne sont pas censé communiqué, mais il y des atténuations --> rappel ce ne sont que des tendance parlementaire ou présidentiel

dans ce régime, l'exécutif est prépondérant, mais doit être contrôler = pouvoir judiciaire fort (contrepouvoir)

• Bicaméral = chambres des représentants + sénat justifié par le caractère fédérale des états Unis

La chambre des représentants

• Chambre basse
• représente l'état fédéral
• élection uninominal en 1 tour, proportionnel a la nation + prise en compte de l'évolution démographique mandat de 2 ans 435 membres
• de 1 a 53 membre par état
• présidé par le speaker qui peut soutenir ou être opposer au président = pouvoir d'influence important

Le sénat

• 2 sénateurs par états fédéré
• présidé par le vice président des USA
• scrutin majoritaire en 1 tour
• débat non encadré
• a des moyens d'action réciproque contre l'exécutif = nomme les grande administrateurs, autorise traité internationaux peuvent nommé vice président

Le congrès

= quand les deux chambres sont ensembles = contrepouvoir de l'exécutif, possède l'ensemble du pouvoir législatif + cotitulaire du pouvoir constituant

possibilité d'enquêter sur l'exécutif

chambres sont sur un pied d'égalité

procédure d'empêchement

• monocéphale, dirige entièrement l'exécutif car élu par les citoyens
• élu par délégation par les grands électeurs élu sur 1 ans pour 4 ans rééligible 1 fois
• après élection du vice président, il dirige entièrement le cabinet (qui est renouvelé 2 fois a chaque fois qu'un nouveau président vient)
• Chef de l’administration fédérale = pouvoir de nomination a tous les emploie fédéraux  
• pouvoir règlementaire, 
•  Assure l’exécution des lois, 
•  Chef des armées et possède des pouvoirs exceptionnels en temps de guerre, (mais déclaration de guerre faite par le congrès)
•  Négociation des traités et de la politique extérieure (mais adopté par le sénat)
•  Droit de grâce au niveau fédéral.  

• elle est l'équivalent de la Cdc, du Cd'e et du Cconsti réunis
• depuis l'arrêt Margerie elle a le pouvoir de contrôle constitutionnel
• est très puissante à l'origine pour faire respecter les lois aux états fédérés
• doit se faire respecter par la persuasion (contrainte limiter) = autorité moral, les etats gouverné respect la loi car ils sont convaincu qu'elle doit être respecter
• les juges sont élus par le président avec confirmation du sénat
• Présidée par le Chief Justice. 
• Juges inamovibles et bénéficient d’un statut protecteur dans leur indépendance. 
• 9 membres, ne se divisent jamais pour décider

même si il y une séparation stricte des pouvoirs, ils doivent collaborer entre eux

• Les moyens d’action du Congrès sur le président : 

•   Le Congrès vote le budget = peut ou non paralyser le président exemple guerre du Vietnam
• L’intervention du Congrès pour l'internationale et militaire La constitution = le Sénat peut de ratifier le traité à la majorité des deux tiers = traités négocier avant par le président = le Sénat a un contrôle sur la diplomatie du chef de l’état  
• L’intervention du Congrès pour la nomination aux emplois fédéraux ; sénat = prérogative de confirmation de nomination proposé par le président = sans l’accord du Sénat l’exécutif ne peut nommer les grand rôle = besoin de collaboration permanente entre exécutif et législatif 
• Les pouvoirs d’investigation du Congrès par les commissions d’enquête = Puissance du Watergate = fin de Nicson  
• Le pouvoir de destitution du président et des fonctionnaires fédéraux, procédure d’impeachment peut viser le président et ou le vice-président et ou tous les juges fédéraux. Ne peut être utilisé que en cas de haute trahison, corruption ou autre délit majeur

• Les moyens d’action du président sur le Congrès 

• Droit de message du président présenté au Congrès
•  Le droit de véto = 10 jours pour promulguer un texte adopté par le congrès = inaction = entrée en vigueur du texte. dans son action = peut donner des objections et renvoyer le texte dans son intégralité. = suspensif, peut être surmonter par le vote du congre aux 2/3
• Pocket veto, (née de la coutume) = fin de la session parlementaire, = si le président ne signe pas la loi sans explication = non adoption de la loi mais, ne renvoie pas le texte au congrès = il faut tt refaire  
• Le pouvoir d’influence du président par l’appui de l’opinion publique = se comporte comme un lobby avec le congrès. depuis Eisenhower = lobby présidentiel = établie des fiches précise sur chaque parlementaire et prendre en compte chaque parlementaire pour le vote de chaque décision. + popularité peut être un moyen de pression.