Les romains ont créés la science du droit. Aux origines de Rome, la ville était dirigée par des rois institués par les patriciens, les chefs des grandes familles. Rome sous la royauté (-753 à -509 av. J.-C.) n'était pas régie par une dynastie unique. Ce système a fonctionné jusqu'en -509, lorsque la royauté a été abolie par les patriciens, favorisant un partage des pouvoirs qui a conduit à la naissance de la République. Cette période s'est caractérisée par des conflits entre le patricia et la plèbe et par l'importance des chefs aristocratiques et des magistrats élus, rendant le système plus équilibré avec l'inclusion populaire par le biais des assemblées. Le pouvoir est réparti en trois organes : le Sénat, les magistrats et les assemblées populaires.
Définition
La Royauté Romaine: Un Système Non Dynastique
De la Coutume à la Loi: L'Évolution du Droit
Le droit romain primitif était fortement lié à la religion. Les comportements sociaux étaient régulés par des règles que l'on pensait dictées par les dieux : les Fas. Mais les romains se mettent à distinguer le droit qui est d'ordre religieux (Fas) du droit proprement humain (Ius). Ce droit primitif est coutumier, coutume qui est la source essentielle du droit. Elle est désignée par les termes "Mos majorum". Dans cet ancien droit romain, des lois légendaires ont été promulguées. Ce sont des lois royales (leges regiae) attribuées à Romulus et Numa. Elles concernent le droit privé et pénal et ne sont pas écrites. Avec la fondation de la République la coutume garde une place importante mais elle perd son exclusivité car elle est concurrencée. L'introduction des lois écrites (leges publicae) commence à structurer l'organisation sociale et juridique de Rome. La célèbre loi des Douze Tables, rédigée vers -451, marque un tournant crucial; elle fut la première codification écrite et visait un accès équitable au droit.
La Loi des Douze Tables: Fondement du Droit
La loi des Douze Tables est un texte gravé sur douze tablettes qui ont été détruites par des celtes. Cette loi est un ensemble de préceptes juridiques qui confère au droit romain une base écrite pratique et visible pour tous les citoyens. Elle a été rédigée à la demande des plébéiens qui voulaient une mise à l'écrit pour que les lois soient connues de tous. Rédigée par dix commissaires, elle visait à garantir l'égalité juridique et à établir des normes communes dépassant l'arbitraire individuel. Elle est considérée comme la base du droit romain, la source de tout le droit privé et public, mais n'a pas de force juridique particulière. Deux catégories de leges publicae : les leges rogatae (lois votées), la Loi des Douze Tables fut la première, et les leges datae (lois qui émanent des magistrats).
Les leges rogatae
Ce sont des lois votées par les citoyens dans les comices (≈800). Les magistrats établissent un projet et l'affiche dans la cité pendant 24 jours. Le but est que le projet soit porté à la connaissance de tous et que les citoyens puissent en débattre. Les magistrats peuvent tenir compte des critiques, modifient le fond du texte. Le jour du vote le projet ne peut plus être modifié. Si l'assemblée vote favorable au projet, la loi est promulguée et est publiée. Ces lois sont composées en 3 parties : le préambule, le coeur de la loi (texte), la sanctio. La lex rogata intervient pour mettre un terme à un conflit politique ou social.
Les leges datae
Ces lois émanent des magistrats. Elles ont principalement pour objet l'organisation des territoires conquis. Elles finissent par être délaissées au profit de constitutions impériales.
Les plébiscites
Décision, loi votée par l'assemblée de la plèbe. Sont votés par les comices tributs et concernent des lois applicables seulement aux plébéiens. Ils finissent par être assimilés aux lois et donc s'appliquent à tous (patricien et plébéien). Avec la lex Hortensia (-286), les plébiscites ont une valeur de loi.
Le monopole des Pontifes et la divulgation du droit
A Rome, le droit est considéré comme issu des Dieux. Il ne se distingue donc pas de la religion. Les pontifes, principaux interprètes du droit originellement lié aux pratiques religieuses, détenaient le monopole sur les affaires judiciaires. Ils sont intercesseurs avec les dieux. Ils sont spécialistes du droit (fixent le calendrier, les formules judiciaires, …). Ils jouent un rôle d'interprétation. Peu à peu, ce monopole fut remis en cause, notamment avec la divulgation du droit par Tiberius Coruncanius au IIIe siècle av. J.-C. Il contribue à faire connaitre le droit. Le monopole des pontifes finit par disparaitre et cela permet aux candidats pour être magistrat de se former à la pratiques juridique et de donner les consultations juridiques en public. Au IIe siècle av JC sont créés les premiers traités de droit : les Tripertita de Sextus Paetus Catus. Cela témoigne que le droit appartient à d'autres personnes que les pontifes. Il est analysé par d'autres personnes que les religieux = laïcisation du droit. Il devient un objet d'étude, un domaine autonome, une science.
L'Important Héritage du Droit Romain
Le droit romain a su synthétiser plusieurs traditions juridiques pour créer un système qui a influencé durablement l’histoire du droit. Il a introduit des concepts clefs, comme la séparation entre la loi religieuse et civile, le principe de codification, et les droits et devoirs des citoyens. En développant une science du droit et une méthode juridique rigoureuse, Rome a préparé le terrain pour bon nombre de systèmes juridiques modernes, laissant un héritage qui perdure aujourd’hui dans les concepts de droit public et privé.
A retenir :
- Rome a oscillé entre coutume et lois écrites pour structurer son droit.
- La loi des Douze Tables est une clé de voûte du droit romain antique.
- Les pontifes détenaient initialement le monopole de l'interprétation du droit.
- La divulgation des pratiques a conduit à une émancipation du droit vers une science autonome.
- Le droit romain reste une référence fondamentale pour de nombreux systèmes légaux modernes.
