A) L’évolution de la démocratie
- Avant la démocratie athénienne, la Grèce a connu des systèmes de royauté, tyrannie, et démocratie, tous contribuant au développement du droit pénal.
- HOMER expose ces systèmes, soulignant leur coexistence sans annulation mutuelle.
- Archéologiquement, on retrouve des traces de monarchie, répandue sur 1000 ans en 900-700 av JC, évoluant ensuite vers une démocratie.
- En -2000, le roi Minos et les royautés grecques dans les cités-États sont les premières traces de la vie politique grecque en Crète. Ce système de monarchie est un système de cité-État avec un roi à sa tête où le roi exerce tous les pouvoirs, y compris le pouvoir judiciaire.
- En 1500 av JC, la monarchie devient partagée, et en 900-700 av JC, le peuple commence à vouloir exercer des fonctions politiques, conduisant à la période de la tyrannie comme transition vers la démocratie.
- En 507 av JC, début de la démocratie athénienne avec CLISTHÈNE, mais celle-ci dure un siècle avant d'être interrompue par des guerres.
B) La notion de citoyenneté
- Les Grecs introduisent la citoyenneté, définie par PÉRICLÈS en -451.
- Un citoyen grec est un homme libre, habitant la cité et né de parents citoyens.
- Les citoyens ont des droits tels que le vote et la participation à la vie politique, ainsi que des devoirs comme le service militaire, le paiement de l'impôt, et le respect de la loi.
A) La procédure sous la démocratie
- Les procès se déroulent à l'Héliée, basés sur une procédure accusatoire.
- Tout citoyen peut être accusateur, mais une dénonciation non fondée peut entraîner une sanction pour l'accusateur.
- Composition de l'Héliée avec un magistrat à la tête de chaque section.
- Le débat entre l'accusateur et le défenseur influence la décision, suivie d'un vote par chambre.
- Risque de vote vicié, selon PLATON.
B) Les preuves et les peines
- Les preuves sont rationnelles : témoignages, documents écrits, et débat entre l'accusateur et le défenseur.
- Les peines incluent la peine de mort (lapidation, précipitation, poison), l'exil (différent de l'ostracisme), et les amendes.
- L'aspect intentionnel est pris en compte pour déterminer la peine, et le droit d'asile est une considération en cas d'homicide.
Accusé d'impiété (questionnement des personnes pour les faire penser par elles-mêmes et introduction de nouvelles divinités), SOCRATE refuse de s'enfuir, acceptant la peine de mort pour prouver son respect pour la justice et sa bonne citoyenneté.
Historique :
- Vers -8000, des traces de peuple à Rome, où Romulus est considéré comme le fondateur. L'histoire de Romulus et Remus, deux enfants élevés par une louve, luttaient pour le pouvoir.
- À l'origine, les Romains étaient organisés en clans dirigés par un chef appelé le pâtre. En -753, les pâtres, dépositaires de l'auctoritas (pouvoir de lire les volontés des dieux par les vols des oiseaux) se fédèrent et élisent Romulus comme roi. Les augures, spécialistes des signes divins, interprétaient les comportements des oiseaux pour prendre des décisions. = Royauté en -753
- Après des rois étrusques, autoritaires, les patres forment une aristocratie en -509, mettant fin à la royauté. Les patriciens (riches) et les plébéiens (plus modestes) coexistent, ces derniers étant nécessaires économiquement.
Évolution de la République romaine :
- Les plébéiens, lésés politiquement, font une sécession en -414 pour obtenir des droits politiques. La République fonctionne avec une représentation politique, mais les crises apparaissent au IVe siècle.
- Instituions politiques des patriciens : La République romaine fonctionne comme un régime mixte selon Aristote. Les patriciens établissent des institutions politiques, dont les magistrats, les assemblées représentatives (comices), et le Sénat, excluant initialement les plébéiens. Pour réintégrer les plébéiens, des organes tels que le tribun de la plèbe et le concile de la plèbe sont créés. Tous les organes exercent des fonctions judiciaires et pénales, créant une interdépendance et un système de contrepoids.
> Les magistrats, tels que les consuls, questeurs, édiles, censeurs, et préteurs, fonctionnent en collégialité et selon le principe d'annualité. Ils détiennent le pouvoir de commandement (imperium) et le droit d'édicter des règles, le préteur étant spécifiquement chargé des règles judiciaires et pénales.
> Les assemblées représentatives ont un pouvoir judiciaire, notamment dans les cas de peine de mort.
> Le Sénat, composé d'anciens magistrats majoritairement patriciens, est sollicité pour des crimes graves liés à l'offense religieuse.
> Les patriciens, en tant que lecteurs des signes divins, jouent un rôle crucial dans les conflits religieux, où le Sénat peut interpréter les volontés des dieux. Les patriciens sont souvent impliqués dans les condamnations liées à la peine de mort pour des crimes religieux.
- La République fonctionne jusqu'au -1 siècle mais il y a bcp d'impôt (tribut) sans contrepartie (droits, citoyenneté). On élit un dictateur pour 6 mois pour résorber la crise : César (=monocratie, en théorie, on est tjr en Rép).
- Les conquêtes rendent Rome trop grande, provoquant des crises. Les personnes vivant sur les territoires conquis n'ont pas la citoyenneté (= pérégrins). Le système politique change avec la dictature à vie de César (=monarchie, -237) puis il se fait assassiner. On met en place un gouvernement à 3 : le triumvirat.
- En -27, Octave devient Octave Auguste (=avec l'auctoritas), il se déclare premier de tout les citoyens, mettant fin à la République et instaurant l'Empire romain. = Principat
L'Empire romain :
- Absolutiste à partir du IIIème siècle après J-C. Création d’institutions impériales = palais impérial avec des fonctionnaires impériaux nommés par l’Empereur et des gouvernants de province qui vont rendre la justice.
- Tétrarchie avec séparation : L'Empire dure jusqu'en 476 pour l'Occident et jusqu'en 1453 pour l'Orient. La tétrarchie est instaurée en 293.
- L'Empire connaît des problèmes similaires à la République, mais la crise est résolue par l'édit de Caracalla en 212, octroyant la citoyenneté à tous.
- Le christianisme monte en puissance malgré les persécutions (divinisation des empereurs mais monothéiste), et Constantin le rend religion d'État avec l'édit Thessalonique en 380.
Sources du droit pénal romain :
- Sous la royauté, les lois royales sont les sources. Sous la République, la loi des 12 tables (coutumes des patriciens de -551/550) est essentielle, ainsi que l'édit du préteur.
- Sous l'Empire, la législation impériale, les constitutions et rescrits impériaux, ainsi que la jurisprudence romaine, sont les sources.
Principes du droit pénal romain :
- Les peines vont de la peine de mort à la compensation pécuniaire, et la fonction de la peine est de satisfaire la victime, de servir l'intérêt public et de réparer l'offense à la divinité. L’État est dispensateur de la justice, il inflige les peines. Il est aussi dépositaire du droit de grâce. Les parties peuvent accorder le pardon = pacte de paix.
Classification des infractions :
- Crimes publics (mettant en danger la société) : homicide, contre l'état (trahison, désertion), crimes sexuels, adultère, homosexualité, violence et faux de toute nature.
- Crimes privés : L’injuria : atteintes légères aux personnes ou aux biens. Ex : blesser quelqu’un, commettre un petit vol...Les vols et rapine (vols en bande organisée). Les délits privés sont condamnés par des amendes.
La victime choisit devant quel juge se rendre, civil ou pénal. Pour les pérégrins c'est pénal.
Caractérisation de l'intention :
- La loi des 12 tables distingue entre crime volontaire et involontaire (dol, fraude).
- Sous l'Empire, l'élément psychologique est introduit (intention de nuire avec le rescrit d'Hadrien), toute volonté commencée doit être punis comme terminée, notion de délit, et des facteurs atténuants sont pris en compte (ivresse, coup de colère). Il y a aussi des lever de culpabilité (folie, enfant > adulte quand peut faire des enfants, légitime défense, l'erreur ou l'ignorance).
Justice sous la royauté :
- Le roi détient le droit pénal et exerce la justice.
- Justice rendue en collaboration avec les pontifes, chefs religieux.
- Les pontifes, dépositaires de la fas (religieux) et du ius (droit), assurent une justice de vengeance juste (légale) imprégnée de religieux.
Organisation du procès :
- Procédure en deux temps persistant jusqu'à la fin de l'Empire.
- Phase "en droit" (in jure) : Règle de droit énoncée, souvent par le roi, avec l'aide des pontifes.
- Phase "devant le juge" (apud judicem) : Juge nommé par le roi examine les preuves et rend la sentence. Il dit juste coupable ou non, il ne peut changer l'incrimination
Sanctions et jugement :
- Juge nommé par le roi, souvent parmi les patriciens.
- La sentence peut être qualifiée de fixe (prévue dans la loi) ou arbitraire (jugement entre les parties alors que la sanction n'est pas prévu bien que la loi interdise le fait).
- Exemples de lois pénales sous la royauté :
> Loi pénale de Romulus (droit du père de famille puissant : vie et mort sur sa famille)
> Loi de Tullus Hostilius (trahison : peine de perte de citoyenneté la +grave).
> 2 lois de Servius Tullius (coups et blessures famille : paterfamilias et crime religieux = peine de mort)
Organisation judiciaire sous la République, institutions :
- Magistrats, comices centuriates rendent la justice
- Préteurs : magistrat judiciaire créé en 366 avant J-C par une loi, justice civile et pénale. Au début un seul puis 2 en 242. + préteur pérégrin pour la province puis 1 par province (10 au total). Il choisit ce qu'il accepte de juger à travers un édit (nommé pour 1 an). Sorte de JP.
- Jury criminel : créé par une loi Aebutia, 50 citoyens patriciens tirés au sort et présidé par le préteur, au début exceptionnel pour jugé les mauvais magistrat puis + de comp donc permanent.
Actions de la loi et Procédure Formulaire :
- Procédure des actions de la loi, définie dans la Loi des 12 Tables : 5 violation/actions de la loi = dette, une créance, la restitution d’une chose, action réel portant sur une chose ou action personnelle. Jugé par magistrat préteur ou juge nommé par eux. Formaliste
- Procédure formulaire : créé par loi Aebutia. Procédure accusatoire + souple qui permet un recours : appel en justice devant le préteur, phase en droit : (prêteur écrit le nom du juge, les noms des citoyens qui souhaitent être juge bénévolement, l’intention (les prétentions de l’accusateur), les exceptions soit les moyens de défense du défenseur, la condamnation), l'acceptation des parties (autorité de la chose jugée = pas rejuger).
Remaniement sous l'Empire :
- Concentration du pouvoir judiciaire par les empereurs.
- Instauration de juges fonctionnaires impériaux spécialistes et délégation de pouvoirs judiciaires car vaste territoire = justice judiciaire composée d'agent de l'Etat.
Procédure Inquisitoire :
- Créée pour juger les chrétiens sans accusation formelle.
- Gouverneurs pouvaient se saisir d'office, conduire l'enquête, et prononcer la sentence selon un rescrit de l'empereur.
- Progressivement étendue à de nombreux crimes publics.
- 2 phases devant le gouverneur : citée l'accusé et vérifier les preuves (souvent torture) puis sentence.
Codes Pénaux :
- Unification du droit pénal par des compilations successives : "Des Peines" (217), Code Théodosien (435), et Digeste de Justinien (533).
Procès de Jésus :
- Contextualisation historique de la Judée comme province romaine.
- Procès devant la cour de justice locale de sanhédrin et les gouverneurs romains (Pilate).
- Crainte du règne de Jésus, accepte que Juda le livre pour de l'argent. Il se prétend fils de Dieu = il faut 3 témoignages mais ils se contredisent. Jésus avoue = coupable. Amener devant 2 gouverneurs et peuple mais personne ne veut le condamner à mort > flagellation puis crucifixion
- Utilisation de la procédure inquisitoire dans le cas des chrétiens.
Morale et Légat hérité :
- Reconnaissance d'une possible erreur judiciaire dans le procès de Jésus.
- La croix dans les tribunaux rappelle aux juges la possibilité d'une erreur (mais mtn séparation église/état).
