Au fil de l'histoire romaine, le droit est devenu de plus en plus complexe. Les empereurs ont créé de nombreuses lois, rendant difficile de s'y retrouver. Pour mettre de l'ordre, des juristes ont commencé à rassembler ces textes dans des compilations. L'œuvre de l'empereur Justinien, au VIe siècle, est la plus importante. Elle a permis de conserver et de transmettre le droit romain pour les siècles à venir.
Empereur loi vivante
C'est l'idée que l'empereur est la source unique et animée du droit, ses décisions ayant force de loi.
Constitution impériale
Un acte (décision, décret, mandat, rescrit) pris par l'empereur pour créer ou préciser une règle de droit.
Code
Un recueil de textes juridiques, souvent des lois impériales, présentés sous forme de feuilles reliées.
Digeste
Une partie de la compilation de Justinien qui rassemble les écrits et les opinions des grands juristes romains.
Institutes
Un manuel de droit destiné aux étudiants, faisant partie de l'œuvre de Justinien.
L'empereur, source unique de la loi
Sous l'Empire romain, et surtout à partir du IVe siècle, l'empereur devient la principale, puis l'unique source du droit. On dit qu'il est une « loi vivante » (lex animata). Ses décisions, appelées constitutions ou lois, sont les règles à suivre. Cette concentration du pouvoir législatif dans les mains de l'empereur a conduit à une multiplication rapide des lois.
La nécessité des compilations
Avec la multiplication des lois impériales aux IVe et Ve siècles, il est devenu très difficile de s'y retrouver. Il fallait mettre de l'ordre dans cette masse de textes juridiques. C'est pourquoi l'idée de rassembler et d'organiser ces lois dans des recueils, appelés « codes », est apparue.
Les premières compilations
Dès la fin du IIIe siècle, des juristes ont commencé à compiler des lois. Les premiers sont le Code grégorien et le Code hermogénien (vers 292-295). Ce sont des recueils privés de constitutions impériales. Plus tard, au Ve siècle, l'empereur d'Orient Théodose II a ordonné une compilation officielle : le Code théodosien. Achevé en 437, il rassemble toutes les constitutions impériales depuis Constantin, organisées en 16 livres par ordre chronologique. Ce code a été très important, même après la chute de l'Empire romain d'Occident.
L'œuvre monumentale de Justinien
L'empereur Justinien, qui a régné sur l'Empire d'Orient de 527 à 565, a voulu rassembler tout le droit romain pour restaurer l'unité de l'Empire. Son œuvre est la plus complète et la plus importante. Elle est composée de quatre grandes parties : le Code, le Digeste, les Institutes et les Novelles.
- Le Code (Codex Justinianus) : Il s'agit d'un nouveau recueil de constitutions impériales, qui a remplacé le Code théodosien. Il est divisé en 12 livres et contient plus de 4000 décisions impériales, classées par ordre chronologique.
- Le Digeste (Digesta ou Pandectae) : C'est un recueil des écrits des grands juristes romains. Il rassemble la doctrine juridique, c'est-à-dire les opinions et analyses des experts du droit, mises en ordre.
- Les Institutes (Institutiones) : C'est un manuel de droit destiné aux étudiants. Il explique les bases du droit romain de manière simple et claire.
- Les Novelles (Novellae Constitutiones) : Ce sont les nouvelles lois promulguées par Justinien lui-même après la publication du Code. Elles complètent l'ensemble de son œuvre.
A retenir :
- Les lois impériales se sont multipliées, rendant le droit difficile à connaître et à appliquer.
- Des compilations ont été créées pour organiser ces lois, comme le Code grégorien, le Code hermogénien et le Code théodosien.
- L'empereur Justinien a réalisé la compilation la plus importante au VIe siècle.
- Son œuvre comprend quatre parties essentielles : le Code (lois impériales), le Digeste (écrits des juristes), les Institutes (manuel pour étudiants) et les Novelles (nouvelles lois).
- Cette compilation a été fondamentale pour la transmission du droit romain à travers l'histoire.