La constitution du 19 décembre 1799, instaure le Consulat dans le cadre de la première république. Ici il a 3 consuls mais c'est Bonaparte (premier consul) qui à la réalité du pouvoir, il est seul a l'initiative des lois, il dirige l'armée... les deux autres sont consultatif.
Le pouvoir législatif est diviser en 3 assemblé : Le conseil d'Etat qui rédige les projet de lois, le tribunat qui les discutent et le corps législatif qui les votent sans discuter.
Cette constitution n'a pas de déclaration des droits et mets fin a la séparation stricte des pouvoirs.
Napoléon aura beaucoup recours au plébiscite. Il créera aussi sous le Consulat, le conseil d'Etat qui a un rôle dans la rédaction des lois.
Il se fera nommé empereur via un sénatus consulte le 3 mai 1804.
le 4aout 1804 par sénatus consulte, Napoléon est nommée a vie. Il cherche a avoir plus de pouvoir qu'un roi c'est pourquoi il a chois de ce nommé empereur et non roi, car empereur est plus ancien.
Il souhait anéantir le législatif
Le 18 mai 1804, la France passe a l'empire avec la constitution de l'an 12, qui humilie le tribunat.
Les nouvelles institutions font référence a la Rome républicaine. Il signe le concordat pour faire la paix avec l'église. Il supprime le calendrier révolutionnaire.
La constitution en principe consacre la souveraineté populaire mais pourtant le suffrage est censitaire.
Le plébiscite peut sembler être une pratique démocratique mais en réalité le plébiscite instrumentalise l'électeur, de plus sous Napoléon on a tendance a voté pour l'homme non pour le texte enfin les militaires étaient considérer comme votant pour de manière systématique ce qui falsifie les chiffres.
En avril 1814, Napoléon abdique, la France est envahit, les Anglais veulent imposer une monarchie constitutionnelle en France. Louis 18 est imposer par les anglais mais le sénat est contre une monarchie constitutionnelle.
