Origine du concept
Le mot « souveraineté » vient du latin supremus qui veut dire « le plus élevé ». L'idée de souveraineté est apparue au 16ème siècle, en même temps que l'idée d'État, grâce à des penseurs comme Jean Bodin. Avant, les rois partageaient leur pouvoir avec des seigneurs appelés « suzerains ». Petit à petit, le Roi a développé son pouvoir pour devenir le seul souverain.
Contenu de la souveraineté
La souveraineté, c'est le pouvoir de commander et de se faire obéir. C'est aussi la capacité de décider soi-même de ce que l'on peut faire, sans que personne ne nous dise quoi faire. Un État souverain est indépendant, c'est-à-dire qu'il n'est pas soumis à un autre. L'autonomie, c'est pouvoir se fixer ses propres règles, mais la souveraineté, c'est fixer des règles pour soi ET pour les autres.
Caractères de la souveraineté
La souveraineté est une (il n'y a qu'un seul souverain), indivisible (on ne peut pas la partager) et inaliénable (on ne peut pas la vendre ou la céder).
Origine de la souveraineté du peuple
En France, avant la Révolution de 1789, le Roi détenait la souveraineté et disait « je suis la loi ». Des penseurs des Lumières, comme Jean-Jacques Rousseau, ont défendu l'idée que le peuple devait être souverain. La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 a été le premier texte en France à reconnaître la souveraineté du peuple. Aujourd'hui, notre Constitution de 1958 dit aussi que « la souveraineté nationale appartient au peuple ».
Comment le peuple est devenu souverain (étapes clés)
En 1789, le Roi Louis XVI a convoqué les États Généraux (qui représentaient le clergé, la noblesse et le Tiers-État). Les députés du Tiers-État, rejoints par une partie du clergé, se sont proclamés « Assemblée nationale » le 17 juin 1789. Ils ont ensuite fait le « Serment du Jeu de Paume » pour jurer de donner une Constitution au pays. C'est ainsi que le pouvoir est passé du Roi au peuple.
Contenu de la souveraineté du peuple
Le peuple, en tant que souverain, a les pouvoirs essentiels : il peut faire les lois (par l'intermédiaire de ses représentants) et choisir ses dirigeants. Il a aussi le pouvoir de créer ou de modifier sa propre Constitution.
Origine de la souveraineté de l'État
Après la Seconde Guerre mondiale (1945), les États ont créé l'Organisation des Nations Unies (ONU) pour garantir la paix et l'ordre dans le monde. La Charte de l'ONU affirme que tous les États sont égaux et souverains. Le but est d'éviter les conflits en reconnaissant que chaque État a le droit de diriger son territoire sans intervention extérieure.
Contenu de la souveraineté de l'État
La souveraineté de l'État dans l'ordre international signifie que tous les États sont égaux : aucun État n'est plus souverain qu'un autre. Cela implique le principe de non-ingérence, c'est-à-dire qu'un État ne doit pas se mêler des affaires intérieures d'un autre État. Un État souverain a plusieurs droits : il peut signer des traités internationaux, être membre d'organisations internationales, avoir des relations diplomatiques avec d'autres pays et défendre son territoire.
Limites de la souveraineté de l'État
La souveraineté des États peut être limitée. Par exemple, leur participation à des organisations internationales (comme l'Union Européenne) implique le partage de certaines compétences. De plus, des traités internationaux protégeant les droits des individus (comme la Convention européenne des droits de l'homme) peuvent aussi limiter la souveraineté d'un État, car il doit respecter ces droits sur son territoire.
A retenir :
- La souveraineté est le pouvoir suprême d'un État ou d'un peuple, qui lui permet de commander et de décider sans être soumis à une autre autorité.
- Elle est une, indivisible et inaliénable.
- Historiquement, en France, la souveraineté est passée du Roi au peuple après la Révolution de 1789.
- Dans l'ordre interne, le peuple est souverain et a le pouvoir de faire les lois et la Constitution.
- Dans l'ordre international, l'État est souverain, ce qui signifie qu'il est égal aux autres États et ne subit pas leur autorité (principe de non-ingérence).
- La souveraineté de l'État peut être limitée par des organisations internationales ou des traités sur les droits humains.
