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La Diffusion du Droit Romain en Europe Médiévale

Le droit romain, ensemble de règles juridiques de l'Empire romain, a connu une renaissance et une large diffusion en Europe au Moyen Âge, à partir du XIe siècle. Cette redécouverte a profondément influencé le développement du droit médiéval, en particulier en France, où il a été enseigné et appliqué de manière variée.

Lexique 📚

Droit savant
Nom donné aux droits (romain et canonique) étudiés dans les universités médiévales, servant à former les juristes.
Glose
Méthode d'enseignement du droit romain consistant à expliquer et annoter les textes de Justinien, souvent en marge des manuscrits.
Décrétale Super speculam
Décision du pape Honorius III en 1219 interdisant l'enseignement du droit romain à Paris et dans les environs pour favoriser l'étude de la théologie.
Droit supplétif
Droit qui s'applique en l'absence de règle spécifique dans les coutumes locales, ou pour les éclairer. Le droit romain a souvent joué ce rôle.
Jus commune
Le « droit commun » médiéval, né du rapprochement entre le droit romain et le droit canonique, servant de cadre juridique général en Europe.

La redécouverte du droit romain 📜

Au XIe siècle, l'Europe connaît un renouveau économique et intellectuel. Les anciennes coutumes locales sont souvent insuffisantes pour les nouveaux besoins juridiques. Vers 1070, le moine Irnerius redécouvre le Digeste, une partie importante de la compilation de Justinien, à Bologne en Italie. Il commence à l'enseigner. L'Université de Bologne devient alors le premier grand centre d'étude du droit romain. Irnerius forme les premiers grands juristes, appelés les « quatre docteurs de Bologne », qui continuent cet enseignement.

Les mécanismes de diffusion du droit romain 🌍

Le rôle de l'Église et des universités

L'Église favorise la création d'universités où le droit romain et le droit canonique sont enseignés. Les maîtres et les étudiants voyagent, diffusant la connaissance du droit romain dans toute l'Europe (par exemple à Montpellier ou Orléans). Les méthodes d'enseignement évoluent: la **glose** consiste d'abord à expliquer et annoter les textes mot à mot. Puis, les **postglossateurs** (à partir du XIIIe siècle) vont plus loin avec le **commentaire**, interprétant les textes pour résoudre les problèmes juridiques de leur temps. En 1219, la **Décrétale Super speculam** du pape Honorius III interdit l'enseignement du droit romain à Paris pour privilégier l'étude de la théologie.

Le rôle des praticiens du droit

Les juges, avocats et notaires sont convaincus de la supériorité du droit romain. Ils l'appliquent dans leurs décisions et leurs actes, car il est écrit, complet et plus technique que les coutumes orales.

Une réception contrastée en France 🇫🇷

Le Sud de la France (Pays de droit écrit)

Dans le Sud, la culture gallo-romaine est plus présente. Le droit romain y est bien accueilli et souvent appliqué. Il sert de « droit supplétif » : il est utilisé quand les coutumes locales sont silencieuses ou peu claires. Par exemple, les coutumes de Montpellier (1204) prévoient de se référer au droit romain en cas de vide juridique.

Le Nord de la France (Pays de coutumes)

Dans le Nord, les traditions germaniques et les coutumes locales sont très fortes. La réception du droit romain y est plus difficile et rencontre plus de résistances. Le droit romain n'y est généralement pas appliqué directement, mais il peut influencer les coutumes.

Le droit romain comme droit supplétif et le Jus commune ⚖️

Le droit romain est utilisé pour compléter les coutumes locales qui sont souvent incomplètes ou peu précises. Il offre des solutions techniques et des principes généraux. Associé au droit canonique (le droit de l'Église), il forme le « Jus commune » ou « droit commun » médiéval. C'est un ensemble de règles et de principes partagés par toute l'Europe. Ce « Jus commune » sert de référence aux juristes pour résoudre les conflits entre les différentes coutumes locales et pour unifier le droit.

A retenir :

  • La redécouverte du droit romain (notamment le Digeste de Justinien) au XIe siècle par Irnerius à Bologne marque le début de sa diffusion.
  • L'Église et les universités (Bologne, Montpellier, Orléans) sont les principaux vecteurs de cette diffusion, grâce à l'enseignement (glose, commentaire) et aux déplacements des maîtres et étudiants.
  • La Décrétale Super speculam (1219) du pape Honorius III interdit l'enseignement du droit romain à Paris pour privilégier la théologie.
  • Les praticiens du droit (juges, notaires) contribuent activement à sa pénétration en l'appliquant dans leurs actes et décisions.
  • La réception du droit romain est différente en France : il est bien accueilli dans le Sud (pays de droit écrit) comme droit supplétif, mais rencontre plus de résistance dans le Nord (pays de coutumes).
  • Le droit romain joue un rôle essentiel de droit supplétif, comblant les lacunes des coutumes locales.
  • Avec le droit canonique, il forme le « Jus commune », un droit commun européen qui sert de cadre et de guide intellectuel aux juristes médiévaux.
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