Crées à la suite de l'échec de la Communauté européenne de la défense en 1954.
Jean Monnet sera encore l'un des "inspirateurs". Dès 1955, comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe.
Par Monnet, Belgique suggère au ministre des affaires étrangères (belge), Paul Henri Spaak
- d'étendre les compétences de la CECA aux moyens de transport et autres formes d'énergie.
Pays Bas
- relancer construction communautaire sont partisans de la généralisation du marché commun.
3 Etats du Benelux s'étendent pour établir un mémorandum la France est réservée
Allemagne et Italie : créent leur mémorandum
Projets examinés par les Six à la Conférence de Messine, juin 1955.
Rapport rendu en avril 1956 et estime que l'intégration par secteur économique n'est pas aisée sauf énergie atomique.
Le comité préconise un grand marché commun doté d'union douanière et d'Europe de l'énergie atomique.
Suggestions approuvées par les Six à la Conférence de Venise, mai 1956.
Un second comité intergouvernemental par Spaak rédige deux traités :
- établit le marché commun général.
- établit la Communauté européenne de l'énergie européenne.
La France déjà réservée, pas très favorable d'un grand marché.
Exige : politique agricole commune et veut l'association des pays et territoires d'outre-mer (PTOM)
Elle est contrainte d'accepter le vote majoritaire.
Les traités instituant :
- CEE et CEEA signés le 25 mars 1957 à Rome.
Ils seront ratifiés par les Six en vigueur le 1er janvier 1958.
→ Réponse britannique à l'établissement de la CEE.
Royaume-Uni avait envoyé un représentant mais rappelé quand le projet d'union européenne a pris consistance.
Hostile à l'union douanière, elle implique
- suppression barrières douanières entre Etats membres ET constitution d'un tarif douanier extérieur commun.
R-U voulait pas ce tarif douanier extérieur car relations privilégiées avec le Commonwealth.
→ R-U faisant pression sur divers Etats européens considérait que cette union allait diviser les membres de l'OECE.
→ R-U propose alors une zone de libre-échange industriel.
(reprendre l'idée de suppression des droits de douanes laissant aux Etats déterminer leurs relations commerciales avec les Etats ne faisant pas parties de la zone.)
Les Six établirent leur marché commun et le R-U menace de quitter l'OECE, l'OTAN et de retirer ses trouves d'Allemagne. (guère effet)
→ R-U veille à associer les membres de l'OECE non membres des Communautés.
→ veut démontrer l'intérêt du projet de zone de libre-échange
- création de l'Association européenne de libre-échange (AELE) par la Convention de Stockholm, 4 janvier 1960
- en vigueur le 3 mai 1960.
Convention de Stockholm → éliminer les droits de douane pour les seuls produits industriels.
→ alliances inspirées par la crainte de l'Allemagne.
France et R-U signent traité d'alliance et d'assistance mutuelle 4 mars 1947 à Dunkerque
→ traité de Dunkerque prévoit assistance militaire si agression ou menace d'agression de la part de l'Allemagne
→ les occidentaux vont se soucier d'un autre danger que l'Allemagne : danger soviétique.
Année 1947 : refus des soviétiques de participer au Plan Marshall, création du Kominform.
→ échec de la Conférence de Londres (nov-déc 1947)
→ France et R-U font savoir aux E-U leur besoin en soutien militaire face aux soviétiques.
Européens décident d'une organisation défensive.
→ dès février 1948, FR et R-U invitent 3 Etats du Benelux (Belgique (Be) Pays-Bas (Ne) Luxembourg (Lux) à faire Alliance
→ Traité de Bruxelles
Art. 4, deviendra Art.V (à la révision de 1954) le traité précise qu'« au cas où l'une des Hautes Parties Contractantes serait l'objet d'une agression armée en Europe, les autres lui porteront, conformément aux dispositions de l'article 51 de la Charte des Nations Unies, aide et assistance par tous les moyens en leur pouvoir, militaires et autres »
→ instaure une réaction directe des Etats signataires
→ affirme que l'aide et l'assistance dues en cas d'agression sont militaires
→ limite l'obligation d'assistance à une agression en Europe
Traité de Bruxelles → alliance militaire contre l'Allemagne également conçu contre toute menace mais vise l'URSS.
↳ plusieurs organisations
→ Conseil consultatif composé de 5 ministres des affaires étrangères.
Le traité précise que le comité consultatif se réunit à la demande d'un membre et quand c'est nécessaire.
→ Comité permanent, basé à Londres composé d'ambassadeurs des Etats signataires et d'un fonctionnaire britannique.
Etats signataires veulent coopérer dans le domaine diplomatique, économique social et culturel.
Ne se fera pas pour 2 raisons :
→ Les cinq Etats signataires ont des opinions différentes quant au mode de construction de l'Europe :
belges, néerlandais → vers les E-U d'Europe pas partagé par le R-U
→ Contexte international démontre que le danger est de + en + soviétique.
la défense sera assurée dans le cadre de l'OTAN.
11 juin 1948 → sénat américain vote la Résolution Vandengerg qui autorise le gouv. à conclure alliances en dehors du continent américain.
→ traité de l'Atlantique Nord, signé à Washington le 4 avril 1949.
→ E-U et les Cinq du traité de Bruxelles, Canada, Norvège, Danemark, Islande, Portugal et Italie (Grèce et Turquie en 1952)
Traité de Washington impose aux Etats parties → engagement à maintenir et à accroitre capacité individuelle et collective de résistance à l'attaque armée (art.3)
→ se prêter mutuellement assistance
→ obligation de consultation si l'intégrité sociale, l'indépendance politique ou sécurité de l'une des parties est menacée. (art. 4)
art 5. → mécanisme de légitime défense collective autorisée par l'art.51 de la Charte des Nations Unies.
→ met à la charge des Etats parties obligation d'assistance mutuelle sans en définir les moyens.
Convention d'Ottawa 20 sept. 1951 → crée l'Organisation de l'OTAN → la dote de la personnalité juridique
l'OTAN a son siège à Bruxelles → dispose structure civile et militaire.
Conseil de l'Atlantique Nord → se réunit 2x par an avec les ministres des affaires étrangères.
→ seul organe de l'Alliance à tenir autorité du traité de Washington.
→ assisté par un comité et un groupe d'experts :
- Secrétaire général dispose de quatre missions.
→ préside le Conseil
→ représente l'organisation de l'intérieur
→ dirige l'administration de l'org.
→ assure la consultation entre Etats membres.
- l'Etat-major militaire international
→ assure la consultation entre les Etats membres
→ se réunit au moins 2x par an avec les chefs d'état-major des Etats membres.
→ mettre en œuvre plans de défense, assurer l'entrainement et coordination des forces.
France → en situation particulière par rapport à l'OTAN
→ Conférence de presse du 21 fév. 1966 du Général de Gaulle dit que : « la France se propose de recouvrer sur son territoire l'entier exercice de sa souveraineté, actuellement entamé par la présence permanente d'éléments militaires alliés ou par l'utilisation habituelle qui est faite de son ciel »
Il affirme donc que la France va : « cesser sa participation aux commandements intégrés et ne plus mettre de forces à la disposition de l'OTAN »
→ France se retire de la structure militaire intégrée de l'OTAN, maintient sa participation à l'alliance atlantique.
→ Politique interventionniste américaine qui risquait d'entrainer la France en guerre du Vietnam.
A partir de 1961, doctrine de la « riposte graduée » privilégiée.
→ en cas d'attaque des E-U → riposte massive
→ en cas d'attaque d'un allié → les E-U n'agiraient pas forcément (aviser)
→ Protection des E-U aux yeux de la France aléatoire !
→ arme nucléaire en nos possessions
La guerre froide a failli être à l'origine d'une autre organisation européenne de défense.
