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Histoire de droit public Chap IV, 1

Partie 2 : L’État sous la période contemporaine


I. La Révolution française et l’empire napoléonien


A.   La Révolution française (1789-99) 

Les causes de la révolution : 

  • La crise chronique de l’ancien régime, crise financière qui a des conséquences économiques importantes 
  • Diffusion de la philosophie des lumières 
  • Crise parlementaire, les hautes cours de justices sont dans une opposition automatique à l’absolutisme.EN 1780’s on est au paroxysme de la crise 
  • La société des privilèges. Les nobles sont privilégiés par nature mais certains groupes et certaines personnes morales sont aussi privilégiés. 


Tocqueville explique que la RF n’est pas une rupture mais une accélération du processus de centralisation déjà en cours. 


1.    L’instabilité chronique entre 1789-99 


Plusieurs types de régimes : 

·      Monarchie constitutionnelle

·      République jacobine 

·      République sous le directoire 


Il existe différentes tendances : libérales, conservatrices, démocratiques et radicales.

Emmanuel-Joseph Sieyès : ouvre la révolution avec son ouvrage Qu’est-ce que le tiers-État ?, et pousse Napoléon au coup d’état 


# La monarchie constitutionnelle 1789-1792


En 1788, Necker décide de convoquer les États généraux pour le 1er mai 1789.


Dès que la convocation est lancée, une propagande immense se met en place. Un parti patriote se met en place. C’est un parti qui soutient le Tiers État et qui a des revendications : 

-       On demande de voter par tête et non par ordre car la noblesse et le clergé s’allie toujours contre le Tiers État

-       Le doublement des députés du Tiers, donc le double du clergé et de la noblesse 


Arrive le livre de SieyèsQu’est-ce que le tiers-État ? : il explique que le tiers état ne joue aucun rôle mais il est tout et il demande à être quelques choses. 


Histoire de droit public Chap IV, 1

Partie 2 : L’État sous la période contemporaine


I. La Révolution française et l’empire napoléonien


A.   La Révolution française (1789-99) 

Les causes de la révolution : 

  • La crise chronique de l’ancien régime, crise financière qui a des conséquences économiques importantes 
  • Diffusion de la philosophie des lumières 
  • Crise parlementaire, les hautes cours de justices sont dans une opposition automatique à l’absolutisme.EN 1780’s on est au paroxysme de la crise 
  • La société des privilèges. Les nobles sont privilégiés par nature mais certains groupes et certaines personnes morales sont aussi privilégiés. 


Tocqueville explique que la RF n’est pas une rupture mais une accélération du processus de centralisation déjà en cours. 


1.    L’instabilité chronique entre 1789-99 


Plusieurs types de régimes : 

·      Monarchie constitutionnelle

·      République jacobine 

·      République sous le directoire 


Il existe différentes tendances : libérales, conservatrices, démocratiques et radicales.

Emmanuel-Joseph Sieyès : ouvre la révolution avec son ouvrage Qu’est-ce que le tiers-État ?, et pousse Napoléon au coup d’état 


# La monarchie constitutionnelle 1789-1792


En 1788, Necker décide de convoquer les États généraux pour le 1er mai 1789.


Dès que la convocation est lancée, une propagande immense se met en place. Un parti patriote se met en place. C’est un parti qui soutient le Tiers État et qui a des revendications : 

-       On demande de voter par tête et non par ordre car la noblesse et le clergé s’allie toujours contre le Tiers État

-       Le doublement des députés du Tiers, donc le double du clergé et de la noblesse 


Arrive le livre de SieyèsQu’est-ce que le tiers-État ? : il explique que le tiers état ne joue aucun rôle mais il est tout et il demande à être quelques choses. 

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