Après la Loi des XII Tables, le droit romain continue de se transformer. Il s'adapte aux nouvelles situations tout en gardant des liens avec les anciennes traditions. Le préteur joue un rôle clé dans cette évolution, en créant de nouvelles règles et procédures.
Mos maiorum
La « manière d'être des ancêtres », c'est-à-dire les traditions et la morale commune des Romains.
Consuetudo
La coutume, une règle de droit non écrite, acceptée par tous et appliquée sur une longue durée.
Préteur
Un magistrat romain important qui a le pouvoir de créer de nouvelles règles de droit et d'organiser les procès civils.
Procédure formulaire
Une méthode de procès où le préteur aide à créer une « formule » adaptée à chaque situation pour que le juge puisse trancher.
Fiction juridique
Une technique du droit qui consiste à faire comme si un fait était vrai, même s'il ne l'est pas, pour résoudre un problème juridique.
Les Lois votées par le peuple et leur publicité Après la Loi des XII Tables, le droit romain continue d'évoluer. De nouvelles règles peuvent être votées par le peuple réuni en assemblées, appelées comices. Ces lois sont des «leges rogatae». Les magistrats proposent les textes, et le peuple peut les accepter ou les rejeter.
Une fois votée, la loi est rendue publique. Elle est affichée dans un lieu visible par tous et conservée dans les archives. Cette publicité est essentielle pour que chacun puisse connaître le droit.
Même avec des lois écrites, la coutume ne disparaît pas. Une grande partie des relations privées continue d'être organisée par des pratiques héritées et des traditions.
La force des coutumes romaines Le «mos maiorum» désigne la «manière d'être des ancêtres». C'est l'ensemble des traditions, des valeurs et de la morale commune qui guide les Romains.
La «consuetudo» est la coutume juridique. C'est une règle non écrite qui devient obligatoire parce qu'elle est appliquée depuis longtemps et acceptée par tous.
Une loi peut perdre son efficacité si elle n'est plus appliquée avec le temps. On parle alors de «desuetudo» ou désuétude. La coutume peut donc aussi agir de manière négative sur la loi.
Le rôle essentiel du préteur dans le droit Le droit romain doit s'adapter aux nouvelles situations. Les anciennes actions en justice ne permettent pas toujours de résoudre tous les problèmes. C'est là que le préteur devient essentiel.
Le préteur est un magistrat chargé de la justice civile. Il y a le préteur urbain pour les litiges entre citoyens romains, et le préteur pérégrin pour ceux impliquant des étrangers.
Au début de la République, le procès civil est très rigide. Il faut suivre des «legis actiones» avec des formules précises. Une simple erreur peut faire échouer le procès. S'il n'y a pas d'action prévue, il n'y a pas de procès.
Pour rendre la justice plus souple, le préteur développe la procédure formulaire. Avec l'aide de juristes, il crée une «formule» adaptée à chaque litige. Cela permet d'élargir les actions existantes, d'en adapter de nouvelles, ou même d'en créer de toutes pièces.
La fiction juridique est une technique utilisée par le préteur. Elle consiste à supposer qu'un fait est vrai, même s'il ne l'est pas, pour pouvoir appliquer une règle de droit. Par exemple, faire comme si un étranger était citoyen pour lui accorder un droit.
Quand il prend ses fonctions, chaque préteur publie un «édit». C'est une déclaration publique qui annonce les actions qu'il s'engage à délivrer. Ce droit créé par le préteur est appelé «droit honoraire». Il vient aider, compléter et corriger le droit civil ancien quand celui-ci ne suffit plus.
A retenir :
- Après les XII Tables, le droit romain évolue avec les leges rogatae (lois votées par le peuple) qui sont rendues publiques.
- La coutume (mos maiorum, consuetudo) continue d'exister et de régir une grande partie des relations, et une loi peut tomber en désuétude si elle n'est plus appliquée.
- Le préteur devient un acteur majeur de l'évolution du droit, en particulier pour les nouvelles situations non prévues par le droit ancien.
- Il transforme le procès civil grâce à la procédure formulaire, qui permet d'adapter les actions en justice à chaque cas.
- Le préteur utilise la fiction juridique pour étendre l'application de certaines règles.
- L'Édit du préteur est une déclaration annuelle qui fixe les règles et actions qu'il appliquera, créant ainsi le droit honoraire qui complète le droit civil.