Ensemble de norme sociale, règle régissant les rapports des hommes en société. Justice, équité, liberté, devoir, une discipline…
Le Droit est l'ensemble des règle juridiques de conduite qui dans une société donnée gouverne les rapports entre individus et créer la vie en société. On a besoin du Droit dès que l'on veut organiser la vie en société, les règles de droit permettent de prévenir en amont ou en aval les litiges afin de ne pas laisser la population faire justice soi même.
Le mot loi peut désigner toutes normes juridiques.
Qu'est ce qui fait l'apparition des Lois, comment et pourquoi on créer une loi ?
Fondement pratique : la finalité du droit est d'être efficace mais aussi d'être rationnel sur les rapports humains
Fondement idéaliste : Une idée de Droit dit "naturel" faire une société juste et conforme a des idéaux de justice, d'équité peu importe le contexte historique. Le droit en plus d'être efficace devrait être juste . Portaliste et droit naturel comme boussole du droit
Le contexte du pays et le temps font qu'on modélise différemment son Droit, Avec la conquête spatiale vient le droit de l'espace
Le Droit peut modeler la société, il a un rôle de prophylaxie, il permet d'intervenir avant exemple interdiction de fumer en lieu public.
Montesquie modeler l'histoire par les loies et inversement.
Le droit "positif", ou actuel (applicable aujourd'hui) on le distingue du Droit ancien (plus en vigueur) et le droit qui va être appliqué est appelé le droit prescriptif.
Les sujets de droit sont les humains, le Droit a pour objectif de donner des droits aux citoyens. Le Droit (objectif) donne des droits subjectifs accordé a des sujets de Droit sont toutes les prérogatives reconnait à un individus ou à un groupe des droits les uns à l'égard des autres
Objectif et subjectif se complètent,
On a deux grandes branches dans le Droit (privé et public)
Droit Public : ensemble des règles dans un état donnée qui vont organiser les relations entre l'état et les collectivités public avec les citoyens
Droit privé : règles permettant de régir les relations des citoyens entre eux.
- Le Droit public : les subdivisions :
- Le Droit constitutionnel, vise à étudier la constitution, comment est organiser le gouvernement, l'état le parlement, leurs pouvoirs, responsabilités, qui vote les lois, le premier ministre…
- Le Droit administratif : organise les collectivités publics , les relations entre elles, concerne aussi les relations entre les admin et les citoyens, comment l'état peut dépenser l'argent public,
- Finance public : ( contentieux administratif)
- Droit international public : régles qui gouverne les rapports entre états, (traités…)
- Droit privé :
- Droit civil : "tronc commun" donnant naissance au reste, droit de famille, mariage, divorce, pacs succession, famille, contracts, droit des biens ( organise comment on utilise ou transmet la propriété) domaine très large
- Droit commercial : très large aussi , concerne les commerçants mais aussi des actes de commerce ( affaire société distributions, propriété industrielle, droit bancaire, concurrence… tribunal de commerce, ce sont des commerçants qui sont élus
- Droit social ou du travail : tout droit gouvernant les rapports employeur- salariés, on a deux branches :
Relation individuel du travail
Relation collective du travail , les Prud'hommes
Procédure civile ; déterminer les règles qu'un citoyent veut faire respecter à l'égard d'un autre , comment et quel tribunal saisir, délais, la forme, comment ca se passera, comment faire un appel..
Droit pénal : vise les infractions, droit pénal général qui distingue les infractions ( contraventions, délits et crimes)
Sous branches : droit pénal spéciale ( droit des affaires et procédure pénale)
Droit international privée, consiste à déterminer quel juge et compétent lors d'une élément qui n'est pas du Droit Français(quelle loi de quel pays doit on appliquer pour telle affaire et le juge de quel pays car il peut être fr mais le droit a appliquer et R-U) Il y'a des traités et des conventions permettant de faciliter qui devra agir en fonction de certains cas déjà prédéfinis.
On a des branches qui couvre le droit Privée mais aussi le Public (droit rural, de l'environnement, numérique(open data, crypto)…))
On organise, hiérarchise les règles de droits, une loi française doit être conforme à une loi européenne, qui doit être conforme à une loi internationale)