DROIT CONSTITUTIONNELLE
INTRO: conception classique droit constit= depassé mtn car sous estime les mutation de DT constit sur territoire EU et donc FR. Pour mesurer changements> revenir sur conception classqiue.
SECTION 1: conception classique DT constit> ref a la constit mais constitutionnel= plsr sens. Le terme constit= terme large (constitution corp humain par Ex) en DT le mot constitution a le mm sens large que langage de base, i def un etat c instit, son regime po> de quoi se compose l’etat.
Cette def= + ancienne, selon Aristot constitution= gouv, il sont pris pour synonyme. C autour de cette def que c fait la conception classique du DT constit elle est descriptive= decrit le sys po
Cette version a evoluer au cours des annees, 2 stade diff> selon approche exegetique= ce DT ne se concoit qu’apartir de l’exegese des txt et second temps> en concervant le mm obj, on ne se contente plus de décrire on etudie = approche de science po.
C 2 temps son mtn a examiner:
1er temps; l’approche exegetique du DT constit: Elle est retenue en FR dans 1er enseignement du DT> 1834= louis philipe roi fr qui confie l’enseignement DT constit a un italien pellegrino Rossi= tt premier prof DT constit en FR et utilise approche exegetique c dond lui qui fixe conception classique. Il va decrire ce qu’il ya dans la charte mais le DT constit est limité a sa dimension po> relatif au fonctionnement des pp de l’etat. Le DT constit de l’epoque est un DT des instit po
Les constitutionaliste= ne voit que par txt de la constit> juste description sans pratique du DT> deco de la vie reel d pp de l’etat. Cette periode de DT classique a aider a poser grande theorie du droit de nos jours, les grandes notions du DT constit d’ajd> construite a cette epoque (esmein, duguit, hauriou, carré de malberg). C theorie parfois qual de mythes. Apres snd guerre mondiale va arriver approche politiste du DT constit
approche politiste du DT constit:
La science po arrive, elle s’attache a decrire la realité sys po, en gros elle etudie ce qu’il EST, le DT etudie ce qui DEVRAIT etre. La science po apres snd GM en plein essor> entre en fac de DT en 54= c une revol du DT constit, tt le terrain du DT constit occupé par science po ( prof duverger).
D 44 appel son livre/cours manuel de DT constit et science po. En 59 dans la preface de nouvelle édition il dit qu’il defend une conception sociologique, il se dettache du txt de la constit> selon lui il faut sortir de l’age metaphysique. C idees (duvergerisme) se propage vite et on presente la constit comme “survivance”. Pour les constitutionaliste de l’epoque il fallait une reconversion en science po. En 54 on parle de DT constit et d’instit po jusqu’a 97 puis redevient DT constit reprend son importnace.
Pdt cette periode on ne voit que la conception politiste et le DT constit se dissou dans science po. Mais science po perd de sa pertinence car constit est entendu par la suite comme regle de DT grace debut annee 70 > le dev de la jurisprudence du conseil constit. Le DT constit ne se resume plus a l’etude d’instit po. La conception moderne arrive:
SECTION2: la conception du DT constit moderne
Conception moderne DT constit repose sur autre sens du mot constit, on passe d’une constit comme regle du jeu des instit po> la constit fondatrice des regles de la soc= percu comme loi supreme, elle va se charger de sa normativité= devient loi fondammental supp. Elle est pas comprise comme loi d pv deja en place mais comme loi supp a se pv, tte loi faite par les gouvernant sont inf a la constit. C sur quoi repose conception moderne DT constit
3 consequance: objet meme DT constit va s’elargir, le rang du DT constit va s’e rehausser
Changement nature du DT constit: il faut donc nouvelle def de ce DT, le doyen louis favoreu a mis en lumiere cette def avec 3 proposition> le DT constit doit etre percu comme DT, le DT de la constit et comme DT de constit sanctionner par juge
A) Le DT constit concu comme un DT
Le DT constit a perdue tte sa juridicité> il n’etait donc pas authentique, la loi pouvait meconnaitre constit sans sanction car pas de sanctions faites par juge de la constit. Le DT constit etait vu comme sous droit et c ce qui a fav intrusion science po dans DT constit. PK le DT constit rester longtemps sous DT?
Les americains ont sortit leur dts, aux US sont a l’origine de constitutionalisme (sup de la constit sur tt). Les US on tres vite compris comment faire adherer l’idee de constit sup a tte autres lois juridique Ils ont fait la distinction entre legislateur juridictionnel et ordinaire. Pour faire accepter cette idee de constit au dessu de tte loi, il faut voir diff entre pv qui fait les loi et le pv constit.
C pas une decouverte US, on le connais en FR des la revol (1789). On doit a l’abbé sieyes cette distinction d 2 pv. De plus cette distinction se trouve deja dans la constit mais a pas etait tte suite pris en compte, ca a ete perdu de vue en Fr d le debut a cause de jj rousseau “la loi= volonté de l’expression G” mythe de la sacralisation de la loi donc perte de vue. Aux US c l’inverse= sacralisation constit. Cette sacralisation de la loi en EU qui a maintenue le rang de sous DT du DT constit. Grace snde GM et les actes/decisions commis par les grnads dirigeants, on comprend que legislateur pouvais mal agir et donc apres ca on assure suprematie constit. Le constitutionnalisme d’apres snde GM impose de corriger la formule de Rousseau “la loi n’exprime la volonté G que dans le respect de la constit”.
La suprematie de la constit assure sa sanction par un juge constitutionnel qui gere la conformite des lois constit. Ainsi le DT constit passe de sous DT a un DT respecter, appliquer. Mais cela fait perdre credi aux politistes car DT constit moderne= important, etudié selon methodo juridique et non science po. Ajd le DT constit= DT de la constit
B. DT constit= DT de la constit
Le DT instit moderne peut s’enrichir avec DT adm et DT civil, mais ce ne sont pas les juges adm ou civil qui s’occupent du DT constit. DT constit moderne n’a pas equivalent dans sys juridique FR. Le DT moderne releve du DT constit comparé> c a d etre confronté aux DT constit moderne equivalents au pays etranger (EU , US) car ils ont la mm nature.
C. le DT constit, DT de la constit sanctionné par un juge
Le constitutionnalisme ne se reduit pas a la suprematie du DT constit sur les autres dts. Le constitutionnalisme au US= tangible. Le DT constit moderne= avant tt sanctionné par juge= tres recent en FR suite au dev de la jurisprudence a partir d annee 74. Le conseil constit est devenu gardien juridictionnel de la constit. La juridisation de DT constit n’a ete possible que grace
Pour certains politisite c un retour au DT de l’avant guerre(po sans juge), mais FAUX, car avant les ecrits du txt n’eatit pas appliquer alors que mtn il repose sur l’interpretation du juge constit> devenu jurisprudentiel (juge). Ce changement de nature= interiné dans cours de DT constit, depuis 97 il s’appel juste DT constit. Il est donc devenu un vrai DT.
Paragraphe 2> elargissement de l’objet du DT cosntit
Avec conception moderne on passe d’objet unique a 3 objet: normes, droits et lib fondammentaux et
Le DT constit n’interresse plus instit po, il concerne aussis instit adm et juridictionnel
1)instit po> ttes instit de l’etat relative au pv po EX le parlement, le president, le gouv... c plus juste vu sous l’angle po (utile met perd la valeur) car jurisprudence + importante
2)instit adm et juridictionnelle> le DT constit sur les instit concerne etude base des instit adm et juridictionnelle
B) les normes
Le DT constit des normes s’interresse aux sources du DT> technique par lesquelles sont produites les normes juridique. C la constit qui prevoit comment se forme le DT.
1)Les rapport en etat et DT
2 manieres d’envisager c rapport soit l’etat crer le DT soit non. Positiviste=premier cas, juste naturaliste= deuxieme cas
A. Position juste naturaliste
Selon elle il existe 2 DTS> DT positif, poser par certains homme
> DT imannent a la nature ou un DT produit par volonté divine
Donc DT naturel existerais avant DT positif, il se situerais donc au dessus de lui. Donc DT positif/ DT des hommes doit etre conforme aux valeurs du DT naturel
Ainsi l’etat doit etre soumis au DT> seule minorité le pense
B. La position positiviste
Doctrine maj= theorie positivste l’etat crer DT, il ya qu’un DT unique celui de l’etat, inutile de chercher ce qu’il y avait avant le DT. Dc etat peut pas etre soumis au DT. On peut concevoir une autolimitation de l’etat qui se fixe des limites> la constit devient fondemment de la norme juridique.
2) le DT dans l’etat
Le DT n’existe que dans l’etat il puise ses sources dans la constit> sys normatif
La constit contient tt rouages qui permettent la prod de tte les regles de DT dans l’etat
C. DTS et lib fondamentaux
Juge constit intervient dans domaines de lib fondamentale. Garantir la lib dans constit n’est pas nouveau> deja fait pas constitutionnalisme. Le DT constit apparait comme preotecteur des lib
1) Le DT constit expression de la lib
Constit= oeuvre d’un peuple libre, ni donner par dieu ni octroyer par un monarche. Elle existe au sein d’un peuple libre qui fixe des limites dans la soc pour cohabiter. Ils n’ont pas decider d’obeir a d’autrs hommes mais a des lois. La constit doit donc garantir la lib et DTS de ces hommes la, elle doit etre l’expression de la lib.
Pour le constitutionnalisme US il est obligatoire de garantir la lib.
Dans l’esprit d’homme revol fr il ne pouvait pas exister constit sans decla des DTS des homme> constit de 1791. Cette trad d’incorporer les lib dans les texte de la constit va s’enraciner
La seule constit qui le faisait pas = celle de la 3eme rep. Ce regime etait provisoir/ de transution
Tte fois l’exp constit fr montre que l’incerssion de la lib dans constit reste platonique. On ne peut pas contraindre le legislateur a le rspecter. Prcq le DT constit moderne est sanctioner par le juge est devenun un DT protecteur des lib
2) le DT constit protecteur de lib
Gardiens des lib
La constit positive protege les lib qui ont des vleurs contit po. Il les protege grace DDHC, preambule de constit
Si le DT constit moerne c elargit a 3c objet de DT consit, Le DT constitue une matiere, gigantesque
Le rehaussement du DT constit par rapports aux autres branche du DT
Le DT constit branche du DT off
Le DT public inter regit relation de l’etat avec les autres etat
interne regit relation entrre etat et gouverner.
le DT public interne= 3 branche>constit, adm, financier
Adm= enselmble des regles applicable a l’adm et tendent a la satis de l’interet G
Financier= regit rcette public
Mais DT cpnstit= 1ere branche du DT public grace au DT moderne > reunification du DT fr
Ce phenomene touche tt branches du DT car le DT constit= fondement de tt les branches du DT
B. DT constit fondement tte branches DT
Favoreu> constitutionalisation du DT= mtn chq branches du DT repose sur des base constit chacune des branches du DT trouve fondement dans constit
La jurisprudence constit qui conerne cette branche du DT se dev aura des exigence qui decoule de constit
Dans cosntit se rencontre DT public et privé
Grace DT constit moderne, unité du DT est retablie et marque aboutissement des evol du DT constit commencer avec revol US et fr
La notion d’etat> DT constit= DT de l’etat
1ere partie= constit de l’etat
2eme partie= l’etat constit
LA CONSTITUTION DE L ETAT
Pk l’etat se constitut il? comment ?
LA NOTION D ETAT
La notion d’etat= une des notions les + fondamentale du DT mm LA +
Le mot etat derive du mot latin status qui na pas de sens precis il veut dire se tenir debout mais aussi de la stabilité et l’ordre. Le mot status est jamais utiliser pour designer la stabilité... on l’assoc a un autre mot= l’etat de la rep > status reupublica
Le mot etat = fait son apparition au 16 eme siecles machiavel donne une signification au mot en italien stato. Jean bodin ecrit les 6 livres de la rep et utilise le mot etat au sens moderne du mot et grace a lui le mot se diffuse. Louis 14 adhere a cette notion en disant “l’etat c moi”. Au 17 eme s le mot s’enracine en europe entiere.
CHAPITRE 1: LA NAISSANCE DE L’ETAT
Plsr theorie s’affronte= 2 catego> on voit dans phenomene etatique un phenomene volontaire
Phenomene de force
SECTION 1: l’etat phenomene volontaire
l’etat repose sur un contrat soc, pour d’autre etat= instit
Les theorie du contrat soc> defendu pas opps, rousseau, locs
Mais c theorie ne repose pas sur le mm fondement ya: l’etat de nature et le contrat soc
Les hommes sorti de cette etat de nature, sont apppelr un contrat soc par les philo
A. La theorie de hops
l’etat de nature= homme= loup, cette etat de nature= insuportble, loi du plus fort
Pour mettre un terme a cette violence les hommes reconnaissent un etat et lui donnent la souverrainté. Hops dit l’union ds hommes se realise avec l’etat pour echapper au ko, ils renoncent a tt leurs dts et pv pour donner a l’etat
B. La theorie de locke
Etat de nature= etat ou hommes est libre et primitivement egaux, mais soc se dev et conflits aussi. D que c conflits ne se resolvent pas il faut autorité sup. La constit de ce pv ce fait avec contrat pour def les fonction de l’etat. Les hommes ne renoncent pas a leurs DTS et l’etat doit les realiser
C. La theorie de rousseau
l’origine de l’etat est encore diff. Contrat soc pour lui= contrat moral qui est passer par chq homme avec lui mm, un engagement avec lui meme et un avec commu. Chacun met sa personne en commun. Il s’agit d’un contrat total prononce alienation total avec si on assoc. Dans la pensée de rousseau le pv souverrain ne peut pas avoir d’interet contraire a celui qui le compose. Il existe diff de nature entre volontré G qui pouvait justifier forme de totalitarisme.
Ajd les theorie du contrat soc sont unanimement rejetées. Elle sont depourvue de valeurs. C doctrines repose sur des fondement theorique
Une autre theorie qui interrese le juriste considere que l’etat= phenomene volontaire mais aussi instuit humaine qui a une cause generatrice dans la volonte des hommes
Paragrapge 2; la theorie de l’instit
Doyen mauris hauriou> travaux sur theorie de l’instit. Selon cette approche, l’etat= instit/ personne moral mais comme tte personne morale l’etat fait l’objet d’une fondation, il dispose un statut dont les createurs decide le contenu.
? de la nature juridique de l’etat se pose= c precisement une personne morale, il n’a pas d’existence physique. Il est de l’ordre de “l’esprit” c une idee, il est pensé, un concept. Pourtant il existe vrmt, il a une existence juridique, on recoit DTS et obligation de cette personne morale. Sa perso morale= resultat d’une institutionalisation du pv po. Dire que c une personne morale fait qu’il se dettache des gouvernats et il a une existance propre en dehors des gouvenrant. On procede a la dissociation entre pv et ceux qui l’exercent. Cette dissociation est ce qui a permis a l’etat d’avoir sa perosnnalite. Le pv ainsi existe en lui mm
L’institutionnalisation du pv po= produit de l’histoire, pv au debut= se confond avec les indiv qui le detiennent. l’obj est de depasser ce stade la et faire en sorte que l’institutionnaliston du pv permet le transfert du pv a l’etat en lui mm.
Burdeau def de l’etat= etat est pv institutionnaliste
La formation de l’etat= pas que avantage pour gouvernant car etat limite pv des gouvernants car leur pv qui c institutionnalisé se retrouve enferme dans l a constit. Leurs gouvernants ne peut plus servir leurs interet perso. La perso juridque de l’etat entre dans la fonction de l’etat
SECTION2: L ETAT PHENOMENE DE FORCE
C theorie considere l’etat comme ensemble d’indiv soumis a la domination du pv
Theorie socio: 2 theorie: conception philosophico sociologique de duguit. s’oppose a hauriou. Lui analyse l’etat comme phenomene de differenciation entre forts/faible= aberration. Pour lui personne morale pour l’etat= fiction, il ne peut pas avoir de volonté propre seuls les gouvernants le peuvent. Perso morale= juridique donc abstraite. d’un pt de vue philo= pas possible mais etat a une portée purement juridique il est donc exact de parler de volonter de l’etat . theorie rejeter car philosop
B. Sociologie de l’etat selon weber
La socio a pour tache de comprendre l’activité soc, elle obsreve la realité soc et decrit le sys po dans la vie. Pour lui l’etat detient le monopole de la contrainte physique legitime= sa theorie repose sur une interpretation de la realité soc ou il voit la domination sur le reste de la soc, il peut contraindre physiquement les perosnnes. Relation gouverner/ gouvernant. Rejeter car tient pas compte du plan juridique de l’etat
Paragraphe 2: la theorie normativiste (kelsen)
Il considere que l’etat et le DT sont confondu, il def l’etat comme orga po. Cela renvoie a un ordre> ordre de contrainte, il regle l’usage de la force car il en detient le monopole. Pour lui c carac essentiel du DT. Ordre de contrainte= droit qui constitue et regule la soc. Pour lui c ce qui rend le DT positif. La ? de la naissance de l’etat n’est pas un probleme juridque
Pour kelsen etat= ensemble de regles de DT hierarchisé a partir normes fondamentales.
Paragraphe 3: la theorie marxiste
Pour lui etat tjrs separer de la soc civil, le resultat d’un rapport de force (lutte des classes) dans la soc cappitaliste le DT n’est que le moyen d’obtenir les forces de W des proletairs. Apares revol, etat et droit doivent etre provisoirement rteneue appelre la dictature du proletariat. Progressivement les classes doivent disparraitre. Le DT nen creera plus les normes.
Soc communiste= soc d’unanimité ou regle et voulu et acceptr par tous mais le DT perd sa contrainte et devient morale soc.
En vrai cette norion d’etat ne dispose pas d’une def juridique arretée
CHAPITRE 2: LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DE L ETAT
Faut 3 elements cosntitutifs soir reunit pour fomrer l’etat= un territoire, une pop, un pv souverrain s’exercant sur territoire et pop
SECTION 1: LE TERRITOIRE
C une condition necessaire a l’etablissement de l’etat, mais pas besoin que ce soir une seule parcelle de terre peut etre eclaté. c’est une unité juridique mais pas geographique. Le territoire a juste un role de delimitation de la sphere du pv souverrain. C la condition de son independence=> pour etre maitre chez le meilleur moyen c la delimitation par le territoire. Territoire = cadre de competance.
Mais c pas la seule fonction (delimitation), il fixe aussi la pop a l’interieur de frontieresn precises. Il contribue a l’attachement de la pop a la terre et fav son homogénéisation. Aussi facteur d’unite du grp et aussi un moyen d’action de l’etat. l’etat etant considerer comme une personne= possede le territoire. Mais il n’nen ai pas proprio car snn pas de propriete immo privés. Les particuliers ne pourraient pas etre proprio sur le teriitoire. La souverrainté est un droit sur les hommes pas les choses. l’etat produit des normes juridique obligatoire sur la portion d’espace qui est le territoire de l’etat. Le territoire de l’etat= pas surface plane=> en 3 dimension: les terres fleuves... et tt ce qui se trouve en dessous du territoire et au dessus et les normes s’aplliquent dans ces 3 surfaces la.
SECTION 2: LA POP
Le territoire doit etre habiter, la pop constitue donc bien le 2 eme element. Minimum de peuplement humain est necesssaire. La notion de pop souleve un pb de def.
Paragraphe 1; def pop: la pop d’un etat peut se def simplement comme l’enselble des etres humains qui vivent sous ses lois et sur son territoire. Ils forment une unité, l’etat n’a qu’une qeule pop. Elle n’est pas naturelle cette unité mais juridique. C la sohere personnelle ou s’applique les lois de l’etat. Un indiv appartient a la pop de l’etat quand soumis au regles de droit. Elle est homogene du point de vu juridique et heterogene du point de vu relieu, linguistique...
Mais la pop ne regroupe poas forcement des indiv qui possede la nationalité de l’etat. Ya 2 catego qui coexistent= nationaux et non nationaux ( etranger)
National= rattacher par lien juridique qu’ets la nationalité et l’autre est soumis au droit et lois de l’etat. Les etrangers qui vivent souvent sur le territoire de l’etat= ont droit du territoire
La notion de pop = large et ne doit pas etre confindu avec celle de nation
Paragraphe 2: pop et nation
La pop est consider comme notion trop vaste mais ne rend pas compte d’une collectivité humaine donc nouveau cincept = la nation
En france la doctrine de drpit pubmic assimile l’etat a la nation
A. Les conceptions de la nation
2 conception= objective
Subjective
1) La conception objective de la nation
Conception allemande= baseée sur langue relion race. Elle est alors l’ensemble des indiv qui rep a c criteres. Mais elle peut servir a justifiée tt les totalitarisme comme hitler et justifie le nazisme. Cette conception ne correspônd pas a la notion den pop
Conception subjective= fr= conception heritée de 1789 et de la revol= plus literaire et poetique que juridique. C un vouloir vivre collectif, un principe spirituel, une ame... selon renand
Burdau dit que la nation releve + de l’esprit que de la chere. Elle renvoie a un sentilment et une volonté de vivre ensemble et de construire une unité po. Elle est une notion abstraite et ne se confond pas avec les indiv qui la compose elle les depasse. Cette conception revolutionnaire a bati une theorie qui assimile l’etat t la nation
B. La theorie fr de l’id de la nation a l’etat
Certains auteurs fr ont defendu la these de la conicidence absilue de l’etat et la nation. Pour eux l’etat= perso juridique de la nation. Cette these est ancienne date de la revolution. Les pv de l’etat= droit et obligation de la nation. l’etat perso la nation sur le plan du droit.
Lais cette theorie n’est pas acceptable, elle confond pv et souverrainté de l’etat. Mais elle se meprend aussi car l’etat peut exister avant que la nation existe comme les USA.
l’ex urss a rassemblé 2 nation dans un meme etat donc c 2 notions sont bien de nature diff.
Etata= juridique, nation= po ou socio
lParagraphe 3: pop et peuple
La pop ne peut pas etre assimilé au peuple. Le peuple est avant otut une notion socio mais mtn grace jurisprudence ya une notion juridique. Le conseil constit ne pouvait pas se placer sur le terrain socio et ne pouvait pas savoir si corse devait etre considerer comme peuple fr. 1991 9 mai= le staut de la corse= le conseil constit invalide la formule disant que le peuple corse= composante peuple fr. Le conseil du peuple fr a une val constit, il cite le preambule de la constit, il utilise la premiere phrase de la DDHC... il fait ref a c anciens text plus en vigueur pour consolider l’idee d’une trad. Conseil donne def juridique du peuple fr qu’il trouve dans la constit, le conseil s’appuie sur article 2 de contit de 58 qui nous parle de la rep unie et indivisible et dir que le peuple fr est comme la rep il est un et indivisible et qu’il est necessairement composer de tt fr sans distinguer race, sexe et religion.
15 juin 1999 charte eu des langues regionales rappel que le principe d’unicité des fr s’oppose que soit reconnue les droit collectif a quelque grp que se soit. Notre constit distingue en 2000 le peuple fr des peuple outre mer et en 2003 introduit un nouvel article 72-3 de la constit issu de revision contit 2003 et remet de l’ordre et dit que ma rep reconnais les pop d’outre mer dans un ideal communde de lib, fraternité et d’egalité
Il existe un peuple fr mais peu embrasser d’autres pop.
En droit constit fr de peuple diff de notion de pop qui def l’ensemble des personne vivant sur le territoire
SECTION 3: LE PV SOUVERRAIN
Le pv qui s’exerce sur territoire et sur pop de l’etat= souverrain
l’etat est une personne juridique SOUVERRAINE. La souberraineté est le train distinctif de l’etat. Carre de malberg a montret l’importance de la souverrainté dans l’etat= le propre de l’etat c d’etre souverrain. C ce qui le distingue de ttes les aiutres perzosnne morales.
Paragraphe 1: la notion de souverrainté
Complexe, elle se degage a partir du 13 eme siecle ou s’affirme les etat occidents. Grace a jean bodin la notion prendra de l’importance, il a id les vrais marques de la souverainneté= l’etat est un droit gouv de plusieur menage et de ce qui leur est commun avec puissance souverraine
Le mot souverrain est equivalent a supreme ici. Avant lui elle etait cinsidere comme attribue du monarque. Ce carac supreme du pv de l’etat ne peut etre subordonner a aucune P etrangere. Cette notion a etait former dans un double but pour affranchir la royauté fr de tte P etrangeres. Mais aussi recours de cette notion pour briser la P seigneuriale. C une souverrainté a 2 visage= interne, intrnational
1: cette souverrainté> + haute P dans l’etat
2: idee de P de l’etat degager de toute limitation d’une P exterieur
Un etat ne peut pas etre souverrain chez lui et indepedant a l’exterieur d’un pt de vu juridique
La notion de souverraonté se carac par une asymétrie dans sa spohere interne ou elle est au dessus de tt et dans la sphere externe se confronte a son egale. La souverrainté externe est une sourrainté qui egale celle des autres etats.
Paragraphe 2: la ? des limites de la souverrainté
Elle se pose avec un interet renouvel” de la construction EU. Les regles constit deter ce qui fait parti de la souv et ce qui n’ne fait pas parti. En fr, la constit deter la ma,iere dont l’etat peut user de sa souv interet la constit encoadre l’exercice de la competance etatique sur le territoire.
? de construction EU= un etat peut il renoncer a exercer certaines de ses competance national au profit de d’une organisation inter sans pour antant remettre en cause sa souv inter ?
Evident en vub de ce qu’on a dit plus tot sur souv inter et externe
La fr car elle est un etat souv peut se defaire d’une competance particuliere sur le plan inter si cet attribu fait parti de sa souv national.
C transfert de competance se font grace juge constit. C transferts touche au condition essentielles a l’exercice de la souv. La france peut op se type de transfert de competance, mais comme touche a l’exercice de la souv elle doit suivre une procedure qui la place devant une alternative
-Ou bien elle ne veut pas reviser sa constit et est obliger de renoncer a se traiter
-si le conseil constit estime queble traiter contient des carc contraire a la constit, si la fr veut absolument ce transfert elle doit reviser sa constit.
La fr a accepter d’abandonner ses competance qui touche a la souv
A partir de quel seuil la fr cessera d’etre un etat au niv du dt inter/ elle perdra sa souv inter et donc en consequence perd sa souv interne
Si l’etat abandonne sa souv comme= plus de souv inter donc plus de souv interne