Nouvelle dynastie : les carolingiens remplace les mérovingiens.

prépare les conditions vers la grande renaissance du 12ème s.

posent les bases : restauration autorité de l’Etat, nouvelle conception de la loi, déclin de Etat centrale au profit des seigneurs contre le pouvoir de l’Etat. .

→ carolingiens n’arriveront plus à élaborer une législation uniforme pour l’ensemble du royaume.

conception patrimoniale du pouvoir → état faible laissé par les M

6ème siècle : au fil des successions : partage du royaume entre les frères, division du royaume.

conséquences : affaiblir l’autorité royale centrale, face au roi on a une aristocratie très puissante.

vengeance pv → autorité royale faible des M

règne Pepin le Bref en 751 : naissance dynastie des carolingiens.

↪ renforcent la dignité royale, roi est le personnage central du royaume, prestigieux, restaurent la dignité impériale romaine.

An 800 : couronnement impérial de Charlemagne l'élève à la dignité équivalente de l’empereur, dimension importante.

on s’intéresse à la puissance du roi a légiférer librement, ancien système lois nationales sous les M disparait → législation générale et permanente sous les C.

Les C veulent parvenir à l’unité parfaite de l’empire.

➜ on préfère à la personnalité des lois la territorialité des lois : loi unitaire sous forme de normes qui s’appliquent à l’E de l’empire sans distinction d'origine.

Roi → guide de ses peuples, il est la 1^ère source du droit.

Il va compléter lois nationales → unifient entre elles.

- capitularia legibus addenda : ajout à chaque loi nationale sur des Q de D prv et pénal.

- capitularia per se scribenda : programme sur l’ensemble du royaume, application territoriale. Q de droit public, justice, armée. Unification juridique de l’empire.

-capitularia missorum : s’adresse à des agents du roi qui ont pour mission de faire appliquer ces instructions à l’E du territoire = ordres. Volonté d’unifier juridiquement mais maintient diversité des statuts juridiques. 

Apres règne de charlemagne l’autorité des C décline face à l’aristocratie.

➜ capitulaires royaux déclinent après 8^ème s et finissent par disparaitre. 

Restauration de Etat central est éphémère.

milieu 9^ème siècle : Redivisions royaume en 3 parties.

➜déclin autorité centrale : contractualisation des relations hiérarchiques entre le roi et les puissants du royaume.

10 au 12^ème s : recul de l’état et équilibre roi/chefs de guerres en défaveur du roi.

9 et 10^ème s : risque d’invasion renforce autorité des chefs de guerre.

Aristocratie devient puissante, roi soumis au respect de l’autorité de ces chefs quand décisions, compose avec eux → disparition des capitulaires.

Aristocratie choisit son roi 888 → 987 Huge Capet élu roi : royauté élective.

Changement de dynastie, roi = seigneur parmi les seigneurs.

fin 9^ème s : législation royale → liens contractuels que le roi passe avec les puissants. 

► Section 2 : affirmation d’un ordre juridique pluriel. 

9^ème s : pv legislatif du roi effacé = principes de féodalité.

➜ affirmation place de la coutume dans territoires du royaume. 

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D romain a presque disparu.

Nouvelle manière de créer du droit → acceptation par le grp de la règle qui lui donne une force obligatoire.

➜ affirmation coutume, D coutumier remplace législation d’Etat.

10/11ème siècle : acceptent ces règles : notion consuetudo = consentement du propos.

D coutumier : nature oral → souple

inconvénient : sa connaissance et son application, pb interprétation.

Quand juge face à un légitime il doit connaitre la coutume, il va enquêter.

➜ duel judiciaire : quelle coutume s’applique au litige.

13^ème s : nv mécanisme dans les procès : enquêtes par turbe.

↪ présente 10 pers « sage » capable de rappeler tout le contenu du droit coutumier. Avec ces enquêtes le jugement révèle au public le contenu des coutumes → notoires.

➜D coutumier est la conséquence de l’affirmation du pv des grands contre les rois.

13ème s : rédige ces coutumes, c’est le fait de juristes/praticiens du roi. S’inspirent des lois nationales, reprend des lois carolingiennes, éléments des capitulaires royaux et D romain.

Essentiel de ces coutumes → régler rapports entre seigneur et pop.

Contre la protection apportée par ces seigneurs, habitants se soumettent à son pouvoir.

11ème s : apparition distinctions sociales (par les coutumes) et du clergé (l’aristocratie)

Certains remplissent des missions sociales particulières → droits et devoirs différents du reste de la pop, clergé là pour soutenir la foie, l’aristocratie.

la noblesse va défendre par les armes. (Aristocratie guerrière à la base, noblesse d’épée).

Coutumes propres a chaque territoire → morcèlement juridique du royaume du fait du D coutumier = privilège.

10^ème / rev 1789 : affirmation ressorts coutumiers

Seigneur récupère compétences qui appartenait au roi → bascule du pv entre les mains du seigneur

fin du 10ème siècle : rendent eux mm la justice dans leur localité, pv important, comme des rois.

Dans la justice seigneuriale : cour seigneuriale présider par le seigneur, procédure accusatoire et charge de la preuve repose sur celui qui accuse.

duel judicaire que pour les cas les + graves, preuves écrits ou preuves par témoins.

Les ordalies disparaissent de ce système. 

Tournure importante : renaissance du droit.

Redécouverte principes du D romain devien D savant opposé au D vulgaire (coutumes).

Avance vers D ecrit garantit par Etat, revient modèle ou l’Etat est le seul législateur, unitaire. 

1180 : règne Philippe Auguste → recomposition politique et retour pv royal aider par redécouverte du D romain

12ème s : Renaissance D romain

↪ université en Italie puis en France, redécouverte textes, juristes et étudiants vont travaillés le D romain dans leur formation universitaire : tv explication des textes.

Presque tout le d romain impérial va être reconstruit. 

Premiers à travailler ces textes : école de droit de Bologne → grand prestige dans toute l’Europe : meilleurs juristes et étudiants.

2 étapes dans étude du D savant :

- appropriation du texte : la glose. Glossateurs vont expliquer/comparer tous les mots du texte, étudiant propose la signification générale de la loi.

13ème s : complié dans des bcp ouvrages → synthèse = la grande glose : interprétation presque officielle de la science po.

- 12ème s / 13ème s : dépassement du texte romain pour créer un D nouveau.

Par les commentateurs mais moins liés aux textes, elargissent les dispositions du D romain pour résoudre cas pratiques.

Cette coutume est critiquée

15ème s : grande étape → autorité publique exige rédaction coutumes = moyen pour le pv royal de réaffirmer son emprise sur le droit.

Idée : rédiger officiellement les coutumes sous forme de code pour connaitre le droit et le modifier.

➜ adopter officiellement par autorité publique.

force coutume provient pas du consentement populaire mais de la puissance du roi.

-diversités des coutumes selon les territoires → improbable de procéder à unification du D coutumier, privilèges détenus par certains territoires qui ont pas envie de changer coutumes/droits.

Apparition doctrine D coutumier, juriste tv à la comparaison des coutumes.

Certains grands principes qu’on retrouve dans la quasi-totalité du royaume.

Grand modèle = coutume de paris → autres coutumes devraient tendre vers elle. 

16ème s : romanistes contribuent à poser les bases vers émergence état moderne.

Apres déclin pv royale, au 12ème s : roi récupère son pv de faire la loi, adopter législation générale à l’E du royaume mais doit obtenir accord des grands.

12ème s : retour du pv royale → forte influence seigneurs, doivent obtenir consentement.

fin 13ème début 14ème : règne Philippe le Bel → considèrent décisions royaume reviennent à lui seul, seul décideur, pas liées à la consultation des grands.

Grand juriste va défendre cette idée : Philippe de Beaumanoir

→ considère comme légitime toutes décisions unilatéral du roi.

Seule et unique condition posée : décision du souverain doit être justifié par le bien commun et conforme à la loi de dieu et la loi naturelle 

Considération de ce nv principe = montée en puissance des professionnels du droit au sein du conseil du roi.

- technique juridique remplace les grands titres de noblesse.

Initialement traduction monarchique insiste sur le fait qu’il ne doit jamais gouverner sans puissants royaume.

Décide seul donc intérêt est de s’entourer de professionnels / techniciens.

➜ influence D romain sur évolution politique et juridique

Développe principe → roi de fr est empereur en son royaume notamment en droit public pour défendre le pv législatif du roi.

Philippe de Beaumanoir : 1er qui va réunir les états généraux début 14ème.

↪ assemblée représentant des noirs ordres (noblesse, clergé, tiers état).

↪ assemblée consultative rassemblée par le roi, pour discuter grandes décisions.

type de représentation politique : corporatif → représente pas tt le peuple,1 des 3 ordres.

↪ première forme d’assemblée politique qui réunit représentants.

Roi tente de s’émanciper de l’autorité du pape.

Philippe le Bel considéré en tant que roi de fr, personne autre que lui doit donner avis et prendre décisions sur les affaires de son royaume.

Pape = affaires spirituelles