Dès qu’un salarié prend des Cp ou rompt son contrat de travail il faut calculer le dixième et le maintien.
Prise ou solde de tout compte :
- Maintien : Salaire du mois de l’évènement/26 (ouvrables) Salaire du contrat
- Maintien : Salaire du mois de l’évènement/21,667 (ouvrés) Salaire du contrat
- Dixième : JJASONDJFMAM (on met sur salaire brut de tous les mois, travail individuel de chaque mois) Travail : Oui, individuel : oui.
On divise le total des mois/10 puis /par le nombre de jours acquis. (2,5 pour les jours ouvrables et 2,08 pour les jours ouvrés).
Pour faire le dixième il faut connaître toute sa période sinon on ne peut pas le calculer.
Ensuite on prend le plus intéressant entre le maintien et le dixième.
Bulletin de salaire sous forme de présentation :
Salaire de base Taux Montant
- (-)CP Taux Montant
- + CP Taux maintien ou dixième
Si le salarié sort on ne lui enlève pas le maintien on lui paye juste le plus intéressant entre le maintien et le dixième.
ICCP
Indemnité des CP : quand il n’a pas pris les CP et qu’on lui paie
Calculer le maintien et le dixième
Regarder le plus avantageux
Jours restant*maintien ou dixième
Ajouter en plus sur son salaire, sa fiche de paie.