1789 : De la prise de la Bastille à la Déclaration des Droits de l'Homme

L'année 1789 marque un tournant majeur dans l'histoire de France, passant d'une monarchie absolue à une nouvelle ère de droits et de libertés. Cette période voit la fin de l'Ancien Régime, caractérisé par une société d'ordres et des privilèges, et l'émergence de principes démocratiques et égalitaires.

À la fin du XVIIIe siècle, la France est confrontée à de graves difficultés financières, aggravées par la participation à la guerre d'Indépendance des États-Unis. Le système politique et social, basé sur la monarchie absolue de droit divin et une société d'ordres, est jugé archaïque et inégalitaire. Les idées des Lumières, portées par des philosophes comme Montesquieu et Rousseau, critiquent le pouvoir royal et les privilèges, préparant les esprits à la Révolution.

Face à l'impasse financière et à l'opposition des Parlements, le roi Louis XVI est contraint de convoquer les États généraux. La dernière convocation remontait à 1614. Cette assemblée, réunissant des représentants du clergé, de la noblesse et du tiers-état, est censée conseiller le roi et trouver des solutions aux problèmes du royaume. La question des modalités de vote (par ordre ou par tête) devient rapidement un enjeu majeur, le tiers-état réclamant un vote par tête pour avoir un poids égal aux deux ordres privilégiés.

L'ouverture des États généraux le 5 mai 1789 est une déception pour le tiers-état. Le discours du roi et de son ministre Necker n'évoque aucune réforme politique ni le vote par tête. Les députés du tiers-état refusent alors de vérifier leurs mandats séparément des autres ordres, considérant que cela validerait le vote par ordre. Le 17 juin 1789, sur proposition de Sieyès, les députés du tiers-état, constatant qu'ils représentent 96% de la population, se proclament Assemblée nationale, affirmant ainsi leur droit à exprimer la volonté générale et à décider au nom de la nation. C'est le premier acte de rébellion.

Le 20 juin 1789, trouvant la salle des Menus-Plaisirs fermée, les députés de l'Assemblée nationale se réunissent dans la salle du Jeu de Paume. Ils y prêtent serment de ne pas se séparer avant d'avoir établi une Constitution pour le royaume. Ce serment marque la volonté de l'Assemblée de transformer la monarchie en un régime constitutionnel. Le 27 juin, le roi ordonne la fusion des ordres, reconnaissant ainsi la légitimité de l'Assemblée nationale. Le 9 juillet 1789, l'Assemblée se proclame Assemblée nationale constituante, chargée de rédiger une Constitution.

Une ambiance révolutionnaire gagne la France, alimentée par la rumeur d'un complot aristocratique. À Paris, la population craint une intervention royale et cherche à s'armer. Le 14 juillet 1789, la prise de la Bastille, symbole de l'arbitraire royal, marque un point de non-retour et la fin symbolique de l'Ancien Régime. Dans les campagnes, la «Grande Peur» se propage, entraînant des révoltes paysannes contre les seigneurs.

Pour calmer les troubles, l'Assemblée nationale agit. Dans la nuit du 4 août 1789, les députés, notamment les nobles libéraux, votent l'abolition des privilèges, des droits seigneuriaux et féodaux. Cette décision est juridiquement consacrée par le décret du 11 août 1789, qui met fin à la société d'ordres, aux privilèges fiscaux, aux emplois réservés et à la vénalité des offices, instaurant ainsi le principe de gratuité de la justice et l'égalité devant l'emploi pour tous les Français.

Deux semaines après la nuit du 4 août, l'Assemblée nationale adopte la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (DDHC) le 26 août 1789. Ce texte, inspiré des idées des Lumières et des traditions britanniques et américaines, pose les fondements d'un nouvel ordre social et politique. Il proclame cinq droits fondamentaux : la liberté, l'égalité, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression.

La DDHC affirme que « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits », mettant fin aux distinctions sociales basées sur la naissance. L'égalité est consacrée devant la loi, l'emploi et l'impôt. La liberté est définie comme la capacité de faire tout ce qui ne nuit pas à autrui, avec des applications comme la liberté d'opinion et d'expression. La sûreté garantit la protection contre l'arbitraire et la légalité des délits et des peines. La propriété est un droit inviolable et sacré. Enfin, la résistance à l'oppression est reconnue comme un droit.

Sur le plan politique, la DDHC consacre la souveraineté nationale (le pouvoir réside dans la nation) et le principe de la séparation des pouvoirs, essentiel pour éviter le despotisme. La loi est présentée comme l'expression de la volonté générale, et les citoyens ont le droit de participer à sa formation, directement ou par leurs représentants. Ces principes remplacent la souveraineté royale et l'absolutisme, jetant les bases d'une monarchie constitutionnelle.