ARTICLE 1

Le texte de Eric Millard parle de la notion de norme juridique dans le domaine du droit.

Les différents thèmes utilisés dans ce texte pour répondre à cette question sont

1- Evolution de concept de normes

2- Utilité du concept de norme

3-Objectifs de la normes selon Kelsen (2 objectifs)

Conclusion

les normes permettent de donner des lois qui évoluent avec le temps en même temps que les normes pour maintenir une cohésion social ainsi que la paix dans une société.

ARTICLE 2

L'essentiel

Définition séparation des pouvoirs/

Le principe de séparation des pouvoirs consiste à répartir les pouvoirs de l'état entre 3 braches législative, exécutive et judiciaire. Cela permet d'éviter qu'une seul personne ou groupe ne concentre trop de pouvoir, limitant ainsi les risques d'abus.

1- Principe de la séparation des pouvoirs

2-Origine philosophique (John Locke et Montesquieu en 1748 dans sont ouvrage)

3-Valeur constitutionnelle/ Déclaration des droits de l'hommes et du citoyen en 1789

Conclusion

Séparation des pouvoirs et ancré dans la philosophie des lumières protègent les citoyens des abus pouvoir.

ARTICLE 3

Qu'est-ce que l'Etat de Droit?

Définition Etat de droit

Un système institutionnel où la puissance publique est soumise au droit. Cela signifie que toutes les actions des autorités publiques doivent respecter les lois et les normes en vigueur.

1- Hiérarchie des normes

-égalité de droit

-indépendance de la justice

-origine de l'Etat / Hans Kelsen