- contrat Synallagmatique / unilatéraux : obligation des deux parties ou d'une seule.
- a titre onéreux / à titre gratuit : en attente d'une somme d'agent ou pas (mais écris et formule obligatoire)
- commutatif / aléatoire (fixé des la conclusion ou une évolution au cours de son existence)
- nommés / innomés : soumis a un régime spécifique soumis aux règles communes
- consensuels / solennels / réels : échange de consentements / avec les consentements et sous un certains formalisme / subordonné a la formation de quelque chose.
- gré à grès / adhésion : stipulation négociable / pré-établis par l'une des deux parties (sfr)
- cadre / d'application : caractéristiques futures pré-établies / application précise des modalités l'exécution.
- exécution instantané / successive : d'un coup ou échelonné
- traditionnels / voie électronique : papier ou ordinateur.
section 1 : classification
section 2 : principe du droit des contrats.
I. principe antérieur a la réforme
A. contenu du principe de l'autonomie de la volonté.
1. Significations et fondements.
Définition
principe de l'autonomie de la V.
Le "principe de l'autonomie de la volonté" est un concept juridique qui se réfère à la liberté des individus de déterminer leur propre volonté et de conclure des contrats selon leurs propres termes, dans les limites de la loi. Cela signifie que les parties à un contrat sont libres de négocier les conditions de leur accord sans ingérence extérieure, tant que ces conditions ne violent pas les lois ou l'ordre public. Ce principe est fondamental dans le droit des contrats, car il reconnaît
c'est parce que l'homme est libre qu'il va pouvoir s'engager.
les conséquences : Puisque la volonté crée le contrat, elle est également la conséquence du contrat également. Sa présence suffit à la création du contrat.
B. Atténuation du principe
1. la critique des fondements :
critique des idées politiques : GOUNOT : il n'y a pas de liberté absolue, l'H ne peut s'engager que dans certaines limites. il n'y a pas de volonté toute puissante.
La volonté n'est pas entièrement puissante, elle tire sa puissance de la loi, c'est donc une puissance déléguée.
parfois !! on est sous obligation de contracter. (assurance / mutuelle)
restriction à la force obligatoire du contrat :
- 1102 principe de la liberté
- 1103 principe de la force du contrat : lorsque l'ont s'engage on respecte.
- 1104 bonne foi : prévois une formations du contrat en bonne négociation et exécution.
