-> définit les règles applicables aux conducteur routiers en matiere 1er de conduite et temps de repos. Définit les modalités de contrôle et les conditions d'utilisation du Chronotachygraphe.

Obj : bien être, améliorer condition de W des conducteurs, renforcer sécurité routière, harmoniser les conditions de concu au sein de l'UE.

Qui ?

• Conducteur de véhicule ou d'un ensemble de véhicules de plus de +3.5T de MMA (masse maximale autorisée)
• 4 acts :

Mise en dispo Période d'inactivité, pdt laquelle ils ne sont pas libre (att l'appel)

Période d'act effective, autre que la conduite (charg/décharg)

Période pdt laquelle le conducteur est libre de son temps

Périodes passées au volant du véhicule

Sauf : tous poids lourds sauf militaire, paysans, missions médicales...

Principe :

• Conduite continue :

4h30 max de conduite continu

45 min minimum d'interruption de conduite

-Période act effective ne compte pas dans la conduite

-Temps de dispo ne fait pas office de coupure

conduite--15min---conduite(au total 4h30)---30 min---conduite---30min---conduite---30min => 9h max de conduite par j

• Conduite journalière :

9h max de conduite par j

• Conduite hebdomadaire :

6 périodes consécutives max par semaine, interdit de conduire le weekend pour la marchandise générales >denré périsable autorisé.

56h max par semaine de conduite

• Conduite sur 2 semaines consécutive :

Sur deux semaines 90h maximum

A cheval : semaine 1 avec semaine 2 / semaine 2 avec semaine 3 / 3-4 / 4-5

• Conduite hebdo :

6 périodes consécutives max par semaine

56h max de conduite par semaine et 90h sur 2 semaines

• Dérogation conduite :

Dépassement pour atteindre un point d'arrêt sécurisant : exceptionnelle, inscrire le motid de dépassement, limitu du résonnable

Dépassement pour atteindre le dépôt ou le domicile afinde prendre repos hebdo : max 1h, exceptionnelle, motif à inscrire

• Repos hebdomadaire :

45h consécutive minimum de repos/semaine = repos normal, reduc possible à 24h consécutive = repos réduit (pas 2 repos réduit consécutif, rattrapages h manquantes =ds les 3semaines qui suivent, accolées à un repos journalier d'au moins de 9h ou à un autre repos hebdo)

Repos normal interdit à bord du véhicule

• Dérogation repos :

2 repos consécutif autorisés dans le cadre d'un transprot inter

si les 2 repos ont lieu en dehors du pays de l'employeur et du pays de résidence du conducteur.

Permet d'enregistrer : Chronotachygraphe

• Porteur :

PTAC - Poids vide = CU

• Ensemble articulé :

PTRA du tracteur

PV + PTAC remorque

Verif code de la route (essieux)

On prend le plus petit : PMA - PV = CU

• Train routier :

PTRA du porteur

PTAC porteur + PTAC remorque

Verif code de la route

Plus petit : PMA - PV porteur/remorque = CU