CHAPITRE 1: La loi est-elle toujours juste ?
Définition
Loi de la nature/Loi de la société:
La nature est marqué par la répétition de phénomène et comme n'importe quelle objet de la nature l'homme est nécessairement soumis au loi de la nature.
Celle ci sont innuable c'est a dire qu'elle ne varie pas. A l'inverse les lois de société sont construite par des hommes elles ne sont donc pas innuable elle varie donc selon le temps et le lieu. Les lois humaines sont qualifiés de loi positives.
Le droit :
Le droit désigne un systeme de règles appliqués a tout les membres d'une société partout et tout le temps. Le droit se distingue des moeurs (habitudes collectives) et de la morales car ces 2 éléments ne sont pas opposables c'est a dire qu'on ne peut etre sanctionné légalement si on transgresse les règles.
Les différents types de pouvoirs et les institutions correspond à ce qu'on appelle le droit positif.
La justice:
La justice a 2 significations:
D'un coté elle distingue la légalité(respect des loi) mais d'un autre coté elle renvoie à un domaine plus proche de la morale et qui relève de la légitimité.
Ces cette distinction qui permet éventuellement de juger une loi injuste car en présuppose au nom de la légitimité qu'il existe une justice plus juste que celle représenté par les lois positives.
Alors que l'on peut penser que la loi est toujours juste puisque c'est elle qui détermine ce qui est juste dans une société ne doit t'on pas pourtant considérer que la légalité n'est pas la légitimité et qu'il y a un critère de justice qui doit être rechercher ailleurs ?
I- La justice ne se réduit pas a la légalité:
La légalité est ce qui est conforme aux llois positive et a ce qu'elles n'interdisent pas. Le légal est censé déterminé la justice mais il peut y avoir problème lorsque que le respect des lois semble plutôt conduir à l'injustice ce qui est illustré par Antigone. En effet , elle est déchirée entre deux devoirs celui d'obéir a Créon qui a interdit l'inhumassions de son frère Polynice pour des raisons politiques, et de m'autre entéré son frère pour que son âme puisse passé dans l'au-delà.
Antigone décide de désobéir a Créon pour respecter les liens fraternelles qui l'unissent à son frère et qui repose selon elle a la fois naturelle et divine qui sont plus juste que des lois positive. Elle a préféré sacrifier sa vie plutôt que de ne pas respecter la valeur de justice.
2°) Le droit naturel est plus juste que le droit positif
Droit positif :
- objectif: déterminer le juste et l'injuste
- Origine: Construire par des groupes d'homme qui se l'applique.
Il varie selon le groupe d'homme
- Mode de connaissance: Il est nécessaire de l'apprendre ce qui est un convention
- Rapport au temps: Il varie selon le temps
- Rapport a l'espace: Il varie selon le lieu
Droit naturel :
- Objectif:Déterminer le juste et l'injuste
- Origine: Il vient de la NATURE. Il est commun a tous les hommes
- Mode de connaissance: Il n'est pas nécessaire de l'apprendre car tout le monde le reconnait en lui meme.
- Rapport au temps: Il ne varie pas, car il est éternel
- Rapport a l'espace: Il ne varie pas, car il est universel.
Définitions
Normes:
Idéal + critère
Le droit naturel représente la norme du droit positif, c'est à dire l'idéal que celui-ci doit atteindre et également un critère pour lequelle on va juger sa valeur.
Critiques :
Cosmos : Sphérique, finie, parfait, hiérarchie et harmonieux.
La représentation de l'univers comme étant un cosmos, nous montre qu'il n'y a pas de perception universel de a nature. ET comme le droit naturel du droit positif, cette représentation à des conséquences directes de ce qui est considéré fiable dans une société juste doit reproduire la hiérarchie naturelle, cela va permettre au Grec de légitimer une classe d'esclave fait d'individu naturellement fait pour servir. Ce qui peut etre choquant d'un point de vue contemporain sur la justice.
Doit-on abandonner le droit naturel ?
Rousseau 1712-1778: hypothèse de l'état de nature.
Rousseau, comme d'autres philosophe de son époque, a émit une hypothèse de l'état de nature a destiner, a distinguer ce qui est naturel à l'homme de ce qu'il a acquis par la société. Cet propriété naturel est devenu inaliérable ( qu'on ne peut pas enlever)= La liberté, et donc on norme du droit positif n'est plus la nature en général mais la nature humaine. Il ne sagit donc plus de reproduire une hiérarchie supposé de la nature mais au contraire de s'opposer à la nature pour venir y mettre d l'ordre.
ex: Le concept d'égalité en droit qui vient s'opposer aux inégalités de fait(qui existe dans la nature).
3°) De quel droit contester le droit (paratif)?
Si Socrate(-469;-399)a subit un procès historiquement considérée comme injuste et qu'il en avait conscience, il y a pourtant accepté la sentence considérant que le jugement particulier d'un individu est inférieur à la loi et que si il lui désobéisse alors il aurait montré que tout le monde peut transgresser la loi dès que celle-ci allée à l'encontre de leur intérêts particulier; Socrate a préféré sacrifié son existence pour protéger l'existence de la loi.
Le cas de Socrate montre qu'il est nécessaire que la loi soit objective, qu'elle prenne la fausse d'un commandement impératif accompagné. C'est le seul moyen pour que la justice ne soit pas dépendante des opinions et volontés individuelles.
Pour que la loi soit efficace, il semble également nécessaire que le pouvoir détienne le "monopole de la violence légitime" ( Max Weben )de manière à protéger les droits individuels de chacun en empêchant que chacun exerce sa propre justice. John Luke considère qu'il y a un calcul qui serrait à l'origine de l'intitulation d'un pouvoir politique et qui rendrait l'existence de l'Etat souhaitable aux individus. En effet, si l'état représente une pente de la liberté naturelle pour les individus, il leur permet pourtant de gagner en stabilité en protection des droits subjectif (ex: propriété) et en impartialité.
II-Le droit positif ne peut e fonder sur le droit naturel
1°) Le droit naturel n'existe pas, tout droit est conventionnel
Pascal, débute son raisonnement en se basant sur la définition du droit naturel. Qui stipule notamment qu'il est universel et censé être connu de tous. Par conséquent, si le droit naturel existé il devrait être le seul droit appliqué par les hommes; Or, comme il y a une diversité des systèmes de droit alors, on doit en déduire que le droit naturel n'existe pas.
La conception de Pascal est une critique du droit, car celui-ci n'a aucun fondement. Il est purement conventionnel, c'est-à-dire, qu'il repose sur des décision arbitraires et sa seul fonction est utilitaires, il sert a assurés la paix.
2°)Le droit n'est pas arbitraires, il est adapté à chaque type de peuple
Montesquieu (1689-1755) est d'accord avec Pascal pour refusés l'existence du droit naturel, mais il conteste la déduction considérant que le droit soit arbitraire. En effet, le souverain ne peut décider selon sa seul volonté individuel, car dans ce cas le droit serait inefficace. Pour qu'il puisse l'être le droit doit s'accorder avec l'esprit du peuple ce que Montesquieu appelle l'esprit général de la nation. En effet, chaque peuple a ne forme d'identité qui résulte de cause social et de cause physique, et c'est la synthèse de tout ses facteurs qui façonne l'esprit général de la nation. Par conséquent, la diversité du droit à une explication puisque chaque système est légitime à partir du moment ou il est en accord avec l'esprit général de la nation. La conséquence de cette conception, est de considéré qu'il serait dangereux de vouloir appliquer un droit qui serait universel car cela ne respecterait pas les différences entre les peuples. On peut illustrer ce point avec la notion d'égalité car celle-ci n'est pas juste en soit. Elle ne l'est que pour les régimes démocratiques, puisque celle-ci implique qu'il y est des privilèges et donc des inégalités.
Critiques: Le relativisme
La conception de Montesquieu aboutit a un relativisme c'est-à-dire considérer que tout se vaut. Ce qui est problématique. Puisque, par exemple si une nation décide de rétablir l'esclavage à leur esprit général alors il faudrait considérer que c'est légitime et personne ne peuvent la critiquer.
3°)Le juste s'identifie au légal
En dehors des lois positives, il n'y a pas de justices et pas de morale. Par conséquent, seul le droit positif émanent de l'autorité souveraine est apte a déterminer ce qui est juste et bien. Ainsi les individus e tord de consulter leur conscience moral pour y trouver un critère de justice car seul les lois positif détermine c'est que la justice.
Exemple: l'homicide contrairement à ce que dès empédocle n'est pas injuste par nature mais il ne l'est que dans le cadre de la loi en effet un homicide effectuer par un militaire dans le cadre de sa mission sera valorisée et même récompensée.
Critique: Le cas Eichmann procès à Jerusalem (1961)
Le procès d'Eichmann montre la limite de la pensée de Hobbes. En effet, il a participé a l'Allemagne nazi et a eu l'impression d'agir justement parcequ'il obeissait à l'autorité souveraine d'Hitler. On peut donc soutenir qu'il est nécessaire d'utiliser sa conscience morale ou de former le droit positif pour éviter que ce genre de loi soit synonyme de justice.
III-Comment critiquer le droit positif?
1°) Critique du conventionnalisme
Pascal déduisais l'inexistence du droit naturel, du fait qu'il y a une multiplicité du droit naturel. Or, le retour à la science nous montre son erreur. En effet, en science-physique il y a plusieurs conception du monde et peut être même qu'il est impossible à l'Homme de la décrire convenablement. Pourtant, ce n'est pas pour cela qu'il faut en déduire l'inexistence du monde, qui parait absurbe. Ce que Pascal ne voit pas, c'est que la variabilités des concecptionet le reflet de l'erreur de l'homme , non pas de l'inexistence qu'il essaie d'apréander. L'Homme est un être fini et sa finitude l'empêcherions d'être rationnel et raisonnable. C'est pour cela qu'il y a un progrès des sciences et qu'on peux peut-être espérer avoir un droit que reflète le droit naturel comme une science qui décrit fidèlement la nature.
En dernière argument, on peut soutenir que les trait commun a tout systèmes de droit positif soit les reflet du droit naturel. En effet, tout les systèmes interdise le meurtre entre civil et on peut ajouter avec Claude défi Strauss avec l'interdit de l'inceste.
2°) Critique de l'historisme de Montesquieu
Hegel (1770-1831) demande de faire la distinction entre la justice et la cohérence historique. En effet, si la tyrannie et l'esclavage peuvent s'expliquer historiquement ce n'est pas pour cela qu'il faut en déduire leur légitimité. Or c'est bien ce que semble faire Montesquieu lorsqu'il conclu à la légitimité du droit lorsque ceui-ci est conforme de l'histoire du peuple. L'Erreur de Montesquieu est de chercher a justifier le droit grâce à un critère extérieur du droit. Or, sa justification doit être interne et conforme a notre raison.
3°) Critique du légalisme
Aristote - Ethique à Nicomaque
Si la justice se réduisais au légal elle ne serait qu'une stricte application de la loi et il suffirait d'un simple algorithme pour la rendre. Or, si on a besoin de juger, c'est parcequ'ils ne se contente pas d'appliquer la lettre de la loi mais ils l'appliquent selon l'équité, c'est-à-dire esprit de justice. En effet, la loi est générqle, et chaque cas est particulier, c'est la raison pour laquelle le juge doit corriger les lois et parfois même s'y opposer.
