Calcul RTT
Définition
Définition
Le RTT (Réduction du Temps de Travail) est un dispositif qui permet aux salariés de récupérer du temps libre en contrepartie d'une augmentation de leur durée de travail hebdomadaire. Le calcul du RTT peut varier selon les conventions collectives et les accords d'entreprise.
Le calcul du RTT est basé sur plusieurs éléments, tels que la durée légale du travail, les jours fériés, les congés payés, les jours de repos compensateurs, etc. Il est important de comprendre comment ces différents éléments interagissent pour déterminer le nombre de jours de RTT auxquels un salarié a droit.
Calcul du RTT en fonction de la durée légale du travail
La durée légale du travail en France est de 35 heures par semaine. Pour un salarié ayant une durée légale du travail hebdomadaire de 35 heures, les heures effectuées au-delà de cette durée sont considérées comme des heures supplémentaires qui peuvent être transformées en RTT.
Le nombre de jours de RTT est calculé en fonction du nombre d'heures supplémentaires effectuées. Selon la convention collective ou l'accord d'entreprise, certaines modalités de calcul peuvent s'appliquer. Il est donc nécessaire de se référer à la réglementation en vigueur ou de consulter les textes conventionnels.
Calcul du RTT en fonction des jours fériés et des congés payés
Lorsqu'un jour férié tombe pendant une période de congés payés, il est considéré comme un jour travaillé pour le calcul des RTT. Par conséquent, il n'y a pas de récupération supplémentaire à prévoir.
En revanche, si un jour férié tombe un jour habituellement travaillé, le salarié bénéficie d'un jour de RTT supplémentaire. Ce jour de RTT doit être pris dans les 12 mois suivant le jour férié.
Calcul du RTT en fonction des jours de repos compensateurs
Les jours de repos compensateurs sont accordés aux salariés qui travaillent exceptionnellement un jour de repos hebdomadaire. Ces jours de repos compensateurs peuvent être convertis en RTT.
Leur nombre dépend de la durée du travail effectuée pendant le jour de repos et des modalités prévues par la convention collective ou l'accord d'entreprise.
A retenir :
Le calcul du RTT est un processus complexe qui dépend de plusieurs facteurs, tels que la durée légale du travail, les jours fériés, les congés payés, les jours de repos compensateurs, etc. Il est important de se référer aux textes réglementaires et aux accords collectifs pour connaître avec précision les règles applicables dans son entreprise....
